Articles

Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 1987 PORTANT CREATION DU DIPLOME DES METIERS DES ARTS TEXTILES ET CERAMIQUES)

Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 1987 PORTANT CREATION DU DIPLOME DES METIERS DES ARTS TEXTILES ET CERAMIQUES)

Non publiées au Journal officiel (1) (2) (3) (4).