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Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
03/05/2009
(Arrêté du 11 juillet 1996 portant création du diplôme des métiers d'art « horlogerie »)
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Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
03/05/2009
(Arrêté du 11 juillet 1996 portant création du diplôme des métiers d'art « horlogerie »)
Non publiées au Journal officiel (1) (2) (3).