Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2014 portant répartition du quota d'anchois (Engraulis encrasicolus) alloué à la France dans le golfe de Gascogne pour la campagne de pêche 2014-2015)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2014 portant répartition du quota d'anchois (Engraulis encrasicolus) alloué à la France dans le golfe de Gascogne pour la campagne de pêche 2014-2015)
L'annexe de l'arrêté du 18 juillet 2014 portant répartition du quota d'anchois (Engraulis encrasicolus) alloué à la France dans le golfe de Gascogne pour la campagne de pêche 2014-2015 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.