Articles

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 juillet 1991 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES POUR LE RECRUTEMENT PAR CONCOURS PREVU A L'ART. 5 DU DECRET 90973 DU 30-10-1990 EN VUE DE L'ACCES AU CORPS DES INGENIEURS DU GENIE SANITAIRE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 juillet 1991 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES POUR LE RECRUTEMENT PAR CONCOURS PREVU A L'ART. 5 DU DECRET 90973 DU 30-10-1990 EN VUE DE L'ACCES AU CORPS DES INGENIEURS DU GENIE SANITAIRE)


La liste des diplômes donnant accès au recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret du 30 octobre 1990 susvisé est fixée ainsi qu'il suit :


Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants :


Centre universitaire des sciences et techniques (C.U.S.T) de l'université Clermont-Ferrand-II (spécialité Génie biologique) ;


Ecole centrale de Nantes ;


Ecole centrale des arts et des manufactures ;


Ecole des hautes études industrielles de Lille ;


Ecole des ingénieurs de la ville de Paris ;


Ecole des mines d'Alès (EMA) ;


Ecole nationale agronomique de Paris-Grignon ;


Ecole nationale d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ;


Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;


Ecole nationale des ponts et chaussées ;


Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ;


Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;


Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles (ENITA) de Bordeaux ;


Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGESS), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;


Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;


Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;


Ecole nationale supérieure de géologie (ENSG), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;


Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;


Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy ;


Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges ;


Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI) de Pau ;


Ecole polytechnique de l'université d'Orléans, nouvelle dénomination de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans ;


Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (ESA) ;


Ecole supérieure de biotechnologie (E.S.B.S.) de l'université de Strasbourg (spécialité Biotechnologie) ;


Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) ;


Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) d'Orléans ;


Ecole supérieure de microbiologie de sécurité alimentaire de Brest (ESMISAB) ;


Ecole supérieure des sciences agronomiques appliquées ;


Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (ESIGEC) ;


Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers (ESIP), nouvelle dénomination de l'institut des sciences et techniques (ISTP) de l'université de Poitiers (spécialité traitement des eaux et des nuisances) ;


Ecole supérieure d'ingénieurs et techniciens pour l'agriculture (ESITPA) de Val-de-Reuil ;


Institut agricole et alimentaire (I.A.A.L.) de l'université de Lille (spécialité Sciences agricoles et alimentaires) ;


Institut des sciences de l'ingénieur de l'université Montpellier-II ;


Institut des sciences et techniques (I.S.T.P.) de l'université de Poitiers (spécialité Traitement des eaux et des nuisances) ;


Institut national supérieur de formation agroalimentaire (INSFA) de Rennes ;


Institut polytechnique de l'université d'Orléans regroupant l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) et l'Ecole supérieure des procédés électroniques et optiques (ESPEO) d'Orléans ;


Institut supérieur d'électronique de Paris ;


Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) ;


Les écoles nationales supérieures d'agronomie (Montpellier, Rennes, Toulouse) ;


Les écoles nationales supérieures de chimie ;


Les instituts nationaux des sciences appliquées (Lyon, Rennes, Toulouse) ;


Université de technologie de Compiègne.