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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2003 relatif à la réglementation de sécurité applicable sur le réseau ferré national)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2003 relatif à la réglementation de sécurité applicable sur le réseau ferré national)

LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES


RÉFÉRENCE

VERSION

INTITULÉ

Règlement 001

07 / 12 / 06

Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN.

19 / 09 / 05

Montée et descente des voyageurs dans un train. - Prévention du risque de chute.

IN 1384

13 / 02 / 06

Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués.

IN 1472

26 / 08 / 05

Généralités.

IN 1482

05 / 10 / 05

Signaux. - Titre I : Signalisation au sol.

IN 1490

13 / 04 / 05

Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé.

IN 1493

15 / 01 / 03

Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement.

IN 1497

01 / 04 / 04

Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation.

IN 1498

20 / 03 / 91

Avis. - Signalisation.

IN 1504

05 / 10 / 05

Service de la circulation.

IN 1511

18 / 10 / 06

Protection des voies principales.

IN 1514

14 / 04 / 06

Circulation des trains.

IN 1516

15 / 01 / 03

Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs.

IN 1520

30 / 03 / 04

Directives d'application de l'IN 1516.

IN 1521

02 / 07 / 01

Régime normal d'exploitation des lignes à double voie.

IN 1522

13 / 06 / 02

Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie.

IN 1525

02 / 06 / 91

Installations de contre-sens (ICS).

IN 1527

02 / 07 / 01

Régime général d'exploitation des lignes à voie unique.

IN 1528

17 / 07 / 84

Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint.

IN 1582

01 / 01 / 93

Travaux sur les installations de sécurité.

IN 1683

01 / 09 / 05

Manœuvres.

IN 1685

06 / 12 / 06

Evolutions.

IN 1689

29 / 07 / 99

Travaux sur les voies.

IN 1700

24 / 09 / 99

Gardiennage des passages à niveau.

IN 1705

24 / 09 / 99

Mesures en relation avec le service des passages à niveau.

IN 1709

05 / 03 / 96

Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé.

IN 1727

15 / 07 / 97

Dispositions concernant le tracé des horaires des trains entiers transportant des marchandises dangereuses.

IN 1731

12 / 06 / 95

Transports exceptionnels.

IN 1732

13 / 03 / 97

Transport des marchandises dangereuses. Mesures à prendre en cas d'accident et d'incident.

IN 1752

26 / 09 / 76

Direction et surveillance de la circulation des trains. - Régulation.

IN 2373

22 / 01 / 03

Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité.

IN 2379

26 / 08 / 05

Signaux. - Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM).

IN 2602

07 / 01 / 03

Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations.

IN 3032

26 / 08 / 05

Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre. - Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM).

FR 0131

25 / 10 / 01

Véhicules soumis à certaines restrictions : manœuvre. - Classement dans les trains.

RH 0028

09 / 06 / 93

Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant.

RH 0075

16 / 07 / 96

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V.

RH 0078

16 / 07 / 96

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz.

RH 0157

16 / 09 / 86

RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer.

RH 0158

24 / 05 / 86

RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité.

RH 0159

16 / 09 / 86

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles...).

RH 0160

24 / 05 / 86

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité.

RH 0161

24 / 05 / 86

RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km / h sans dépasser 200 km / h.

RH 0320

28 / 02 / 06

Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux.

RH 0324

17 / 06 / 05

Sécurité du personnel. - Principes généraux de prévention en matière d'hygiène, sécurité et conditions de travail.

RH 0340

18 / 01 / 00

Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. - Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires.

RH 0350

24 / 05 / 07

RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km / h et sur la ligne à grande vitesse est-européenne parcourue à une vitesse de 320 km / h.

RH 0838

07 / 07 / 04

Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives.

GLOSSAIRE

FR : Texte relevant du référentiel " Fret ".

IN : Texte relevant du référentiel " Infrastructures ".

RH : Texte relevant du référentiel " Ressources humaines ".

RSPRF : Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.