LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES
RÉFÉRENCE |
VERSION |
INTITULÉ |
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Règlement 001 |
07 / 12 / 06 |
Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN. |
19 / 09 / 05 |
Montée et descente des voyageurs dans un train. - Prévention du risque de chute. |
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IN 1384 |
13 / 02 / 06 |
Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués. |
IN 1472 |
26 / 08 / 05 |
Généralités. |
IN 1482 |
05 / 10 / 05 |
Signaux. - Titre I : Signalisation au sol. |
IN 1490 |
13 / 04 / 05 |
Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé. |
IN 1493 |
15 / 01 / 03 |
Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement. |
IN 1497 |
01 / 04 / 04 |
Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation. |
IN 1498 |
20 / 03 / 91 |
Avis. - Signalisation. |
IN 1504 |
05 / 10 / 05 |
Service de la circulation. |
IN 1511 |
18 / 10 / 06 |
Protection des voies principales. |
IN 1514 |
14 / 04 / 06 |
Circulation des trains. |
IN 1516 |
15 / 01 / 03 |
Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs. |
IN 1520 |
30 / 03 / 04 |
Directives d'application de l'IN 1516. |
IN 1521 |
02 / 07 / 01 |
Régime normal d'exploitation des lignes à double voie. |
IN 1522 |
13 / 06 / 02 |
Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie. |
IN 1525 |
02 / 06 / 91 |
Installations de contre-sens (ICS). |
IN 1527 |
02 / 07 / 01 |
Régime général d'exploitation des lignes à voie unique. |
IN 1528 |
17 / 07 / 84 |
Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint. |
IN 1582 |
01 / 01 / 93 |
Travaux sur les installations de sécurité. |
IN 1683 |
01 / 09 / 05 |
Manœuvres. |
IN 1685 |
06 / 12 / 06 |
Evolutions. |
IN 1689 |
29 / 07 / 99 |
Travaux sur les voies. |
IN 1700 |
24 / 09 / 99 |
Gardiennage des passages à niveau. |
IN 1705 |
24 / 09 / 99 |
Mesures en relation avec le service des passages à niveau. |
IN 1709 |
05 / 03 / 96 |
Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé. |
IN 1727 |
15 / 07 / 97 |
Dispositions concernant le tracé des horaires des trains entiers transportant des marchandises dangereuses. |
IN 1731 |
12 / 06 / 95 |
Transports exceptionnels. |
IN 1732 |
13 / 03 / 97 |
Transport des marchandises dangereuses. Mesures à prendre en cas d'accident et d'incident. |
IN 1752 |
26 / 09 / 76 |
Direction et surveillance de la circulation des trains. - Régulation. |
IN 2373 |
22 / 01 / 03 |
Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité. |
IN 2379 |
26 / 08 / 05 |
Signaux. - Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM). |
IN 2602 |
07 / 01 / 03 |
Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations. |
IN 3032 |
26 / 08 / 05 |
Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre. - Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM). |
FR 0131 |
25 / 10 / 01 |
Véhicules soumis à certaines restrictions : manœuvre. - Classement dans les trains. |
RH 0028 |
09 / 06 / 93 |
Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant. |
RH 0075 |
16 / 07 / 96 |
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V. |
RH 0078 |
16 / 07 / 96 |
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz. |
RH 0157 |
16 / 09 / 86 |
RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer. |
RH 0158 |
24 / 05 / 86 |
RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité. |
RH 0159 |
16 / 09 / 86 |
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles...). |
RH 0160 |
24 / 05 / 86 |
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité. |
RH 0161 |
24 / 05 / 86 |
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km / h sans dépasser 200 km / h. |
RH 0320 |
28 / 02 / 06 |
Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux. |
RH 0324 |
17 / 06 / 05 |
Sécurité du personnel. - Principes généraux de prévention en matière d'hygiène, sécurité et conditions de travail. |
RH 0340 |
18 / 01 / 00 |
Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. - Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires. |
RH 0350 |
24 / 05 / 07 |
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km / h et sur la ligne à grande vitesse est-européenne parcourue à une vitesse de 320 km / h. |
RH 0838 |
07 / 07 / 04 |
Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives. |
GLOSSAIRE
FR : Texte relevant du référentiel " Fret ".
IN : Texte relevant du référentiel " Infrastructures ".
RH : Texte relevant du référentiel " Ressources humaines ".
RSPRF : Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.