LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES

RÉFÉRENCE	VERSION	INTITULÉ
Règlement 001	07 / 12 / 06	Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN.
	19 / 09 / 05	Montée et descente des voyageurs dans un train. - Prévention du risque de chute.
IN 1384	13 / 02 / 06	Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués.
IN 1472	26 / 08 / 05	Généralités.
IN 1482	05 / 10 / 05	Signaux. - Titre I : Signalisation au sol.
IN 1490	13 / 04 / 05	Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé.
IN 1493	15 / 01 / 03	Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement.
IN 1497	01 / 04 / 04	Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation.
IN 1498	20 / 03 / 91	Avis. - Signalisation.
IN 1504	05 / 10 / 05	Service de la circulation.
IN 1511	18 / 10 / 06	Protection des voies principales.
IN 1514	14 / 04 / 06	Circulation des trains.
IN 1516	15 / 01 / 03	Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs.
IN 1520	30 / 03 / 04	Directives d'application de l'IN 1516.
IN 1521	02 / 07 / 01	Régime normal d'exploitation des lignes à double voie.
IN 1522	13 / 06 / 02	Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie.
IN 1525	02 / 06 / 91	Installations de contre-sens (ICS).
IN 1527	02 / 07 / 01	Régime général d'exploitation des lignes à voie unique.
IN 1528	17 / 07 / 84	Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint.
IN 1582	01 / 01 / 93	Travaux sur les installations de sécurité.
IN 1683	01 / 09 / 05	Manœuvres.
IN 1685	06 / 12 / 06	Evolutions.
IN 1689	29 / 07 / 99	Travaux sur les voies.
IN 1700	24 / 09 / 99	Gardiennage des passages à niveau.
IN 1705	24 / 09 / 99	Mesures en relation avec le service des passages à niveau.
IN 1709	05 / 03 / 96	Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé.
IN 1727	15 / 07 / 97	Dispositions concernant le tracé des horaires des trains entiers transportant des marchandises dangereuses.
IN 1731	12 / 06 / 95	Transports exceptionnels.
IN 1732	13 / 03 / 97	Transport des marchandises dangereuses. Mesures à prendre en cas d'accident et d'incident.
IN 1752	26 / 09 / 76	Direction et surveillance de la circulation des trains. - Régulation.
IN 2373	22 / 01 / 03	Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité.
IN 2379	26 / 08 / 05	Signaux. - Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM).
IN 2602	07 / 01 / 03	Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations.
IN 3032	26 / 08 / 05	Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre. - Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM).
FR 0131	25 / 10 / 01	Véhicules soumis à certaines restrictions : manœuvre. - Classement dans les trains.
RH 0028	09 / 06 / 93	Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant.
RH 0075	16 / 07 / 96	Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V.
RH 0078	16 / 07 / 96	Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz.
RH 0157	16 / 09 / 86	RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer.
RH 0158	24 / 05 / 86	RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité.
RH 0159	16 / 09 / 86	RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles...).
RH 0160	24 / 05 / 86	RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité.
RH 0161	24 / 05 / 86	RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km / h sans dépasser 200 km / h.
RH 0320	28 / 02 / 06	Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux.
RH 0324	17 / 06 / 05	Sécurité du personnel. - Principes généraux de prévention en matière d'hygiène, sécurité et conditions de travail.
RH 0340	18 / 01 / 00	Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. - Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires.
RH 0350	24 / 05 / 07	RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km / h et sur la ligne à grande vitesse est-européenne parcourue à une vitesse de 320 km / h.
RH 0838	07 / 07 / 04	Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives.

GLOSSAIRE

FR : Texte relevant du référentiel " Fret ".

IN : Texte relevant du référentiel " Infrastructures ".

RH : Texte relevant du référentiel " Ressources humaines ".

RSPRF : Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.

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