A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune d'Escurolles.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Canton de Lurcy-Lévis :
Commune de Château-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1993 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montluçon
Cantons de Montluçon :
Commune de Montluçon.
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
Inondations et coulées de boue des 6 et 7 octobre 1997
Arrondissement de Largentière
Canton des Vans :
Commune de Saint-Sauveur-de-Cruzières.
Arrondissement de Privas
Canton de Bourg-Saint-Andéol :
Commune de Saint-Just.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 1997
Arrondissement de Tournon-sur-Rhône
Canton de Tournon-sur-Rhône :
Commune de Sarras.
DEPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à juillet 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rethel
Canton de Novion-Porcien :
Commune de Sorcy-Bauthémont.
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Carcassonne
Canton d'Alzonne :
Commune de Pezens.
Arrondissement de Limoux
Canton de Couiza :
Commune de Montazels.
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Carcassonne
Canton de Montréal :
Commune de Rouffiac-d'Aude.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 16 au 19 décembre 1997
Arrondissement d'Arles
Cantons d'Arles :
Commune d'Arles.
Canton de Port-Saint-Louis-du-Rhône :
Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Canton des Saintes-Maries-de-la-Mer :
Commune des Saintes-Maries-de-la-Mer.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Canton de Lambesc :
Commune de La Roque-d'Anthéron.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonsac
Canton de Montlieu :
Commune de Pouillac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Jonzac :
Commune de Villexavier.
Canton de Montlieu :
Commune de Montlieu-la-Garde.
Arrondissement de Rochefort
Canton de Rochefort-Nord :
Commune d'Ile-d'Aix.
Canton de Royan-Ouest :
Commune de Breuillet.
Canton de Saint-Agnant :
Commune de Beaugeay.
Canton de Tonnay-Charente :
Commune de Cabariot.
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély
Canton de Saint-Hilaire-de-Villefranche :
Commune d'Aumagne.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Saint-Georges-des-Coteaux.
Canton de Saujon :
Commune de Corme-Royal.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Rochefort-Nord :
Commune de Vergeroux.
Arrondissement de La Rochelle
Canton de La Rochelle 5 :
Commune de Saint-Xandre.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Pessines.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Chermignac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montlieu :
Commune de Saint-Palais-de-Négrignac.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Nieul-les-Saintes.
DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteaudun
Canton de Bonneval :
Communes de Bonneval, Saint-Maur-sur-le-Loir.
Canton de Châteaudun :
Commune de La Chapelle-du-Noyer.
Canton de Cloyes-sur-le-Loir :
Commune de Montigny-le-Gannelon.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Mainvilliers :
Commune de Mainvilliers.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteaudun
Canton de Châteaudun :
Commune de Châteaudun.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 18 décembre 1997
Arrondissement d'Alès
Canton de Génolhac :
Communes de Génolhac, Malons-et-Elze, Ponteils-et-Brésis.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à février 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Barbazan :
Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mars 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aspet :
Commune de Ganties.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Rieux :
Commune de Rieux.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Salies-du-Salat :
Commune de Figarol.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Castanet-Tolosan :
Commune d'Auzeville-Tolosane.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Commune de Cox.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de L'Isle-en-Dodon :
Commune de L'Isle-en-Dodon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juin 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Montastruc-la-Conseillère :
Commune de Paulhac.
DEPARTEMENT DU GERS
Glissement de terrain de décembre 1996
Arrondissement de Mirande
Canton de Plaisance-du-Gers.
Commune de Goux.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Créon :
Commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Langon
Canton de Sauveterre-de-Guyenne :
Commune de Castelviel.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Talence :
Commune de Talence.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Floirac :
Commune de Bouliac.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Créon :
Commune de Carignan-de-Bordeaux.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Cantons de Pessac :
Commune de Pessac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Libourne
Canton de Guîtres :
Commune de Lapouyade.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Gradignan :
Commune de Gradignan.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Villenave-d'Ornon :
Commune de Villenave-d'Ornon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Libourne
Canton de Lussac :
Commune de Gours.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Inondations et coulées de boue du 16 au 19 décembre 1997
Arrondissement de Béziers
Canton de Bédarieux :
Communes de Bédarieux, Carlencas-et-Levas, La Tour-sur-Orb.
Canton d'Olargues :
Communes de Cambon-et-Salvergues, Colombières-sur-Orb, Olargues.
Canton de Saint-Gervais-sur-Mare :
Communes des Aires, Hérépian, Lamalou-les-Bains, Rosis, Villemagne-l'Argentière.
Canton de La Salvetat-sur-Agout :
Communes de Fraisse-sur-Agout, La Salvetat-sur-Agout.
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Communes de Lauroux, Lodève, Olmet-et-Villecun, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Privat.
Canton de Lunas :
Communes d'Avène, Le Bousquet-d'Orb, Joncels, Lunas, Roqueredonde.
Arrondissement de Montpellier
Canton de Saint-Martin-de-Londres :
Communes de Causse-de-la-Selle, Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-de-Buèges.
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action
des vagues du 16 au 19 décembre 1997
Arrondissement de Montpellier
Canton de Mauguio :
Commune de La Grande-Motte.
Glissement de terrain, éboulements rocheux
et coulées de boue du 18 au 19 décembre 1997
Arrondissement de Lodève
Canton du Caylar :
Commune de Saint-Maurice-Navacelles.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Valençay :
Commune de Fontguenand.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton d'Eguzon-Chantôme :
Commune de Bazaiges.
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Neung-sur-Beuvron :
Commune de Thoury.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Saint-Amand-Longpré.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :
Commune de Thésée.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Lamotte-Beuvron :
Commune de Nouan-le-Fuzelier.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Selommes :
Commune de La Chapelle-Enchérie.
Canton de Vendôme 01 :
Commune de Naveil.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à février 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Candé-sur-Beuvron.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Mer :
Commune de Mer.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à août 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Romorantin-Lanthenay-Nord :
Commune de Vernou-en-Sologne.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à septembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Monthou-sur-Bièvre.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Montrichard :
Commune d'Angé.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Vendôme 02 :
Commune de Saint-Ouen.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à juin 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune Des Montils.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à août 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :
Communes de Méhers, Saint-Romain-sur-Cher.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :
Commune de Chémery.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Lancé.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation de sols
Arrondissement de Blois
Canton de Blois 2 :
Commune de Chailles.
Canton d'Herbault :
Commune de Champigny-en-Beauce.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Nourray.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1994 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Blois 2 :
Commune de Cellettes.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1996 à août 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Morée :
Commune de Saint-Jean-Froidmentel.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Glissement de terrain du 12 au 13 novembre 1996
Arrondissement du Puy-en-Velay
Canton du Monastier-sur-Gazeille :
Commune du Monastier-sur-Gazeille.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Châlette-sur-Loing :
Commune de Villevoques.
Canton de Ferrières-en-Gâtinais :
Commune de Nargis.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Châteaurenard :
Commune de Saint-Germain-des-Prés.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Saint-Jean-le-Blanc :
Commune de Saint-Denis-en-Val.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Gennes :
Commune de Chênehutte-Trèves-Cunault.
DEPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 7 août 1997
Arrondissement d'Epernay
Canton d'Anglure :
Commune d'Anglure.
DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 7 juin 1997
Arrondissement de Nancy
Canton de Nancy-Est :
Commune de Bouxières-aux-Dames.
Canton de Neuves-Maisons :
Commune de Neuves-Maisons.
Canton de Nomény :
Commune de Faulx.
Canton de Tomblaine :
Commune de Varangéville.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nancy
Canton de Jarville-la-Malgrange :
Commune de Ludres.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 5 juillet 1997
Arrondissement de Boulay-Moselle
Canton de Faulquemont :
Commune de Longeville-lès-Saint-Avold.
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nevers
Canton de Decize :
Commune de Champvert.
Canton de Guérigny :
Commune d'Urzy.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nevers
Cantons de Nevers :
Commune de Nevers.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nevers
Canton de Guérigny :
Commune de Saint-Martin-d'Heuille.
Canton de Pougues-les-Eaux :
Commune de Garchizy.
Canton de Saint-Saulge :
Commune de Bona.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Cantons de Roubaix-Est et Nord :
Commune de Wattrelos.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cambrai
Canton de Carnières :
Commune de Beauvois-en-Cambrésis.
Canton de Clary :
Commune de Caudry.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Canton de Cysoing :
Commune de Templeuve.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Cassel :
Commune d'Arnèke.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Douai
Canton de Douai-Sud-Ouest :
Commune d'Esquerchin.
Arrondissement de Lille
Canton de Pont-à-Marcq :
Commune de Bersée.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
Canton de Maubeuge-Sud :
Commune de Boussois.
DEPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 mai 1997
Arrondissement de Beauvais
Canton d'Auneuil :
Commune de Beaumont-les-Nonains.
DEPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mortagne-au-Perche
Canton de Bazoches-sur-Hoëne :
Commune de Bazoches-sur-Hoëne.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Inondations et coulées de boue du 14 juillet 1997
Arrondissement d'Issoire
Canton de Champeix :
Communes de Champeix, Neschers.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Pont-du-Château :
Commune de Pont-du-Château.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Canton de Garlin :
Commune de Saint-Jean-Poudge.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Céret
Canton de la Côte Vermeille :
Commune de Port-Vendres.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Mans
Canton du Mans-Est-Campagne :
Commune de Challes.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 1997
Arrondissement d'Annecy
Canton de Thônes :
Commune du Grand-Bornand.
Arrondissement de Bonneville
Canton de Taninges :
Communes des Gets, Taninges.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Affaissement de terrain du 13 octobre 1997
Arrondissement du Havre
Canton de Goderville :
Commune de Bretteville-du-Grand-Caux.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton d'Houdan :
Commune de Gressey.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juillet 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Montfort-l'Amaury :
Commune de Villiers-Saint-Frédéric.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Versailles
Canton de Versailles-Sud :
Commune des Loges-en-Josas.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Montfort-l'Amaury :
Commune d'Auteuil.
DEPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 28 octobre 1997
Arrondissement de Castres
Canton d'Anglès :
Commune d'Anglès.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à avril 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Grisolles :
Commune de Grisolles.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Cantons de Montauban :
Commune de Montauban.
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
Eboulement rocheux du 29 novembre 1996
Arrondissement de La Roche-sur-Yon
Canton de Mortagne-sur-Sèvre :
Commune de La Verrie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement des Sables-d'Olonne
Canton de Saint-Jean-de-Monts :
Commune de Soullans.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auxerre
Cantons d'Auxerre :
Commune d'Auxerre.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 août 1997
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Montlhéry :
Commune de Linas.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Brétigny-sur-Orge :
Commune du Plessis-Pâté.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Longjumeau :
Commune de Villemoisson-sur-Orge.
Canton de Montlhéry :
Commune de La Ville-du-Bois.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Raincy
Canton de Villepinte :
Commune de Villepinte.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Canton de Bry-sur-Marne :
Commune de Bry-sur-Marne.
DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorency
Canton d'Ecouen :
Commune d'Ezanville.
Arrondissement de Pontoise
Canton d'Eaubonne :
Commune d'Eaubonne.
Canton d'Ermont :
Commune d'Ermont.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mars 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Argenteuil
Canton de Cormeilles-en-Parisis :
Commune de Montigny-lès-Cormeilles.
Canton d'Herblay :
Commune d'Herblay.
Arrondissement de Montmorency
Canton de Montmorency :
Commune de Montmorency.
Arrondissement de Pontoise
Canton de Saint-Leu-la-Forêt :
Commune de Saint-Prix.