A N N E X E

DEPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Vichy

Canton d'Escurolles :

Commune d'Escurolles.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à avril 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Moulins

Canton de Lurcy-Lévis :

Commune de Château-sur-Allier.

Mouvements de terrain différentiels d'avril 1993 à avril 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montluçon

Cantons de Montluçon :

Commune de Montluçon.

DEPARTEMENT DE L'ARDECHE

Inondations et coulées de boue des 6 et 7 octobre 1997

Arrondissement de Largentière

Canton des Vans :

Commune de Saint-Sauveur-de-Cruzières.

Arrondissement de Privas

Canton de Bourg-Saint-Andéol :

Commune de Saint-Just.

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 1997

Arrondissement de Tournon-sur-Rhône

Canton de Tournon-sur-Rhône :

Commune de Sarras.

DEPARTEMENT DES ARDENNES

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à juillet 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Rethel

Canton de Novion-Porcien :

Commune de Sorcy-Bauthémont.

DEPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Carcassonne

Canton d'Alzonne :

Commune de Pezens.

Arrondissement de Limoux

Canton de Couiza :

Commune de Montazels.

Séisme du 18 février 1996

Arrondissement de Carcassonne

Canton de Montréal :

Commune de Rouffiac-d'Aude.

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 16 au 19 décembre 1997

Arrondissement d'Arles

Cantons d'Arles :

Commune d'Arles.

Canton de Port-Saint-Louis-du-Rhône :

Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Canton des Saintes-Maries-de-la-Mer :

Commune des Saintes-Maries-de-la-Mer.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à avril 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Aix-en-Provence

Canton de Lambesc :

Commune de La Roque-d'Anthéron.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Jonsac

Canton de Montlieu :

Commune de Pouillac.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Jonzac

Canton de Jonzac :

Commune de Villexavier.

Canton de Montlieu :

Commune de Montlieu-la-Garde.

Arrondissement de Rochefort

Canton de Rochefort-Nord :

Commune d'Ile-d'Aix.

Canton de Royan-Ouest :

Commune de Breuillet.

Canton de Saint-Agnant :

Commune de Beaugeay.

Canton de Tonnay-Charente :

Commune de Cabariot.

Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély

Canton de Saint-Hilaire-de-Villefranche :

Commune d'Aumagne.

Arrondissement de Saintes

Canton de Saintes-Ouest :

Commune de Saint-Georges-des-Coteaux.

Canton de Saujon :

Commune de Corme-Royal.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Rochefort

Canton de Rochefort-Nord :

Commune de Vergeroux.

Arrondissement de La Rochelle

Canton de La Rochelle 5 :

Commune de Saint-Xandre.

Arrondissement de Saintes

Canton de Saintes-Ouest :

Commune de Pessines.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saintes

Canton de Saintes-Ouest :

Commune de Chermignac.

Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Jonzac

Canton de Montlieu :

Commune de Saint-Palais-de-Négrignac.

Arrondissement de Saintes

Canton de Saintes-Ouest :

Commune de Nieul-les-Saintes.

DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteaudun

Canton de Bonneval :

Communes de Bonneval, Saint-Maur-sur-le-Loir.

Canton de Châteaudun :

Commune de La Chapelle-du-Noyer.

Canton de Cloyes-sur-le-Loir :

Commune de Montigny-le-Gannelon.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Chartres

Canton de Mainvilliers :

Commune de Mainvilliers.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteaudun

Canton de Châteaudun :

Commune de Châteaudun.

DEPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue du 18 décembre 1997

Arrondissement d'Alès

Canton de Génolhac :

Communes de Génolhac, Malons-et-Elze, Ponteils-et-Brésis.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à février 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton de Barbazan :

Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mars 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton d'Aspet :

Commune de Ganties.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mai 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Muret

Canton de Rieux :

Commune de Rieux.

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton de Salies-du-Salat :

Commune de Figarol.

Arrondissement de Toulouse

Canton de Cadours :

Commune de Bellegarde-Sainte-Marie.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mai 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Castanet-Tolosan :

Commune d'Auzeville-Tolosane.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à avril 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Cadours :

Commune de Cox.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à mai 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton de L'Isle-en-Dodon :

Commune de L'Isle-en-Dodon.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juin 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Montastruc-la-Conseillère :

Commune de Paulhac.

DEPARTEMENT DU GERS

Glissement de terrain de décembre 1996

Arrondissement de Mirande

Canton de Plaisance-du-Gers.

Commune de Goux.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Canton de Créon :

Commune de Fargues-Saint-Hilaire.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Langon

Canton de Sauveterre-de-Guyenne :

Commune de Castelviel.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Canton de Talence :

Commune de Talence.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Canton de Floirac :

Commune de Bouliac.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Canton de Créon :

Commune de Carignan-de-Bordeaux.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Cantons de Pessac :

Commune de Pessac.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mai 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Libourne

Canton de Guîtres :

Commune de Lapouyade.

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Canton de Gradignan :

Commune de Gradignan.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bordeaux

Canton de Villenave-d'Ornon :

Commune de Villenave-d'Ornon.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Libourne

Canton de Lussac :

Commune de Gours.

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Inondations et coulées de boue du 16 au 19 décembre 1997

Arrondissement de Béziers

Canton de Bédarieux :

Communes de Bédarieux, Carlencas-et-Levas, La Tour-sur-Orb.

Canton d'Olargues :

Communes de Cambon-et-Salvergues, Colombières-sur-Orb, Olargues.

Canton de Saint-Gervais-sur-Mare :

Communes des Aires, Hérépian, Lamalou-les-Bains, Rosis, Villemagne-l'Argentière.

Canton de La Salvetat-sur-Agout :

Communes de Fraisse-sur-Agout, La Salvetat-sur-Agout.

Arrondissement de Lodève

Canton de Lodève :

Communes de Lauroux, Lodève, Olmet-et-Villecun, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Privat.

Canton de Lunas :

Communes d'Avène, Le Bousquet-d'Orb, Joncels, Lunas, Roqueredonde.

Arrondissement de Montpellier

Canton de Saint-Martin-de-Londres :

Communes de Causse-de-la-Selle, Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-de-Buèges.

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action

des vagues du 16 au 19 décembre 1997

Arrondissement de Montpellier

Canton de Mauguio :

Commune de La Grande-Motte.

Glissement de terrain, éboulements rocheux

et coulées de boue du 18 au 19 décembre 1997

Arrondissement de Lodève

Canton du Caylar :

Commune de Saint-Maurice-Navacelles.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteauroux

Canton de Valençay :

Commune de Fontguenand.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de La Châtre

Canton d'Eguzon-Chantôme :

Commune de Bazaiges.

DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Romorantin-Lanthenay

Canton de Neung-sur-Beuvron :

Commune de Thoury.

Arrondissement de Vendôme

Canton de Saint-Amand-Longpré :

Commune de Saint-Amand-Longpré.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :

Commune de Thésée.

Arrondissement de Romorantin-Lanthenay

Canton de Lamotte-Beuvron :

Commune de Nouan-le-Fuzelier.

Arrondissement de Vendôme

Canton de Selommes :

Commune de La Chapelle-Enchérie.

Canton de Vendôme 01 :

Commune de Naveil.

Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à février 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Contres :

Commune de Candé-sur-Beuvron.

Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Mer :

Commune de Mer.

Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à août 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Romorantin-Lanthenay

Canton de Romorantin-Lanthenay-Nord :

Commune de Vernou-en-Sologne.

Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à septembre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Contres :

Commune de Monthou-sur-Bièvre.

Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Montrichard :

Commune d'Angé.

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mai 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Vendôme

Canton de Vendôme 02 :

Commune de Saint-Ouen.

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à juin 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Contres :

Commune Des Montils.

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à août 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :

Communes de Méhers, Saint-Romain-sur-Cher.

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :

Commune de Chémery.

Arrondissement de Vendôme

Canton de Saint-Amand-Longpré :

Commune de Lancé.

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation de sols

Arrondissement de Blois

Canton de Blois 2 :

Commune de Chailles.

Canton d'Herbault :

Commune de Champigny-en-Beauce.

Arrondissement de Vendôme

Canton de Saint-Amand-Longpré :

Commune de Nourray.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1994 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Blois

Canton de Blois 2 :

Commune de Cellettes.

Mouvements de terrain différentiels d'août 1996 à août 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Vendôme

Canton de Morée :

Commune de Saint-Jean-Froidmentel.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Glissement de terrain du 12 au 13 novembre 1996

Arrondissement du Puy-en-Velay

Canton du Monastier-sur-Gazeille :

Commune du Monastier-sur-Gazeille.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Châlette-sur-Loing :

Commune de Villevoques.

Canton de Ferrières-en-Gâtinais :

Commune de Nargis.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Châteaurenard :

Commune de Saint-Germain-des-Prés.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Orléans

Canton de Saint-Jean-le-Blanc :

Commune de Saint-Denis-en-Val.

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saumur

Canton de Gennes :

Commune de Chênehutte-Trèves-Cunault.

DEPARTEMENT DE LA MARNE

Inondations et coulées de boue du 7 août 1997

Arrondissement d'Epernay

Canton d'Anglure :

Commune d'Anglure.

DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 7 juin 1997

Arrondissement de Nancy

Canton de Nancy-Est :

Commune de Bouxières-aux-Dames.

Canton de Neuves-Maisons :

Commune de Neuves-Maisons.

Canton de Nomény :

Commune de Faulx.

Canton de Tomblaine :

Commune de Varangéville.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Nancy

Canton de Jarville-la-Malgrange :

Commune de Ludres.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 5 juillet 1997

Arrondissement de Boulay-Moselle

Canton de Faulquemont :

Commune de Longeville-lès-Saint-Avold.

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Nevers

Canton de Decize :

Commune de Champvert.

Canton de Guérigny :

Commune d'Urzy.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Nevers

Cantons de Nevers :

Commune de Nevers.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Nevers

Canton de Guérigny :

Commune de Saint-Martin-d'Heuille.

Canton de Pougues-les-Eaux :

Commune de Garchizy.

Canton de Saint-Saulge :

Commune de Bona.

DEPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Lille

Cantons de Roubaix-Est et Nord :

Commune de Wattrelos.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Cambrai

Canton de Carnières :

Commune de Beauvois-en-Cambrésis.

Canton de Clary :

Commune de Caudry.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Lille

Canton de Cysoing :

Commune de Templeuve.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Dunkerque

Canton de Cassel :

Commune d'Arnèke.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Douai

Canton de Douai-Sud-Ouest :

Commune d'Esquerchin.

Arrondissement de Lille

Canton de Pont-à-Marcq :

Commune de Bersée.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe

Canton de Maubeuge-Sud :

Commune de Boussois.

DEPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 15 au 16 mai 1997

Arrondissement de Beauvais

Canton d'Auneuil :

Commune de Beaumont-les-Nonains.

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à avril 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Mortagne-au-Perche

Canton de Bazoches-sur-Hoëne :

Commune de Bazoches-sur-Hoëne.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Inondations et coulées de boue du 14 juillet 1997

Arrondissement d'Issoire

Canton de Champeix :

Communes de Champeix, Neschers.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Clermont-Ferrand

Canton de Pont-du-Château :

Commune de Pont-du-Château.

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Pau

Canton de Garlin :

Commune de Saint-Jean-Poudge.

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

Séisme du 18 février 1996

Arrondissement de Céret

Canton de la Côte Vermeille :

Commune de Port-Vendres.

DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement du Mans

Canton du Mans-Est-Campagne :

Commune de Challes.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 1997

Arrondissement d'Annecy

Canton de Thônes :

Commune du Grand-Bornand.

Arrondissement de Bonneville

Canton de Taninges :

Communes des Gets, Taninges.

DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Affaissement de terrain du 13 octobre 1997

Arrondissement du Havre

Canton de Goderville :

Commune de Bretteville-du-Grand-Caux.

DEPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Mantes-la-Jolie

Canton d'Houdan :

Commune de Gressey.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juillet 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Rambouillet

Canton de Montfort-l'Amaury :

Commune de Villiers-Saint-Frédéric.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Versailles

Canton de Versailles-Sud :

Commune des Loges-en-Josas.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Rambouillet

Canton de Montfort-l'Amaury :

Commune d'Auteuil.

DEPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 28 octobre 1997

Arrondissement de Castres

Canton d'Anglès :

Commune d'Anglès.

DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à avril 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montauban

Canton de Grisolles :

Commune de Grisolles.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montauban

Cantons de Montauban :

Commune de Montauban.

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Eboulement rocheux du 29 novembre 1996

Arrondissement de La Roche-sur-Yon

Canton de Mortagne-sur-Sèvre :

Commune de La Verrie.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement des Sables-d'Olonne

Canton de Saint-Jean-de-Monts :

Commune de Soullans.

DEPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels de décembre 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Auxerre

Cantons d'Auxerre :

Commune d'Auxerre.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 août 1997

Arrondissement de Palaiseau

Canton de Montlhéry :

Commune de Linas.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Palaiseau

Canton de Brétigny-sur-Orge :

Commune du Plessis-Pâté.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à octobre 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Palaiseau

Canton de Longjumeau :

Commune de Villemoisson-sur-Orge.

Canton de Montlhéry :

Commune de La Ville-du-Bois.

DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement du Raincy

Canton de Villepinte :

Commune de Villepinte.

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Nogent-sur-Marne

Canton de Bry-sur-Marne :

Commune de Bry-sur-Marne.

DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montmorency

Canton d'Ecouen :

Commune d'Ezanville.

Arrondissement de Pontoise

Canton d'Eaubonne :

Commune d'Eaubonne.

Canton d'Ermont :

Commune d'Ermont.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mars 1997

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Argenteuil

Canton de Cormeilles-en-Parisis :

Commune de Montigny-lès-Cormeilles.

Canton d'Herblay :

Commune d'Herblay.

Arrondissement de Montmorency

Canton de Montmorency :

Commune de Montmorency.

Arrondissement de Pontoise

Canton de Saint-Leu-la-Forêt :

Commune de Saint-Prix.

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