A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 5 août 1997
Arrondissement de Laon
Canton de La Fère :
Commune de Travecy.
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 6 novembre 1997
Arrondissement de Nice
Canton de Tende :
Commune de La Brigue.
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 décembre 1997
Arrondissement de Grasse
Canton de Mandelieu - Cannes-Ouest :
Commune de Mandelieu-la-Napoule.
Arrondissement de Nice
Canton de Villefranche-sur-Mer :
Commune de La Turbie.
Glissement de terrain du 19 au 20 décembre 1997
Arrondissement de Grasse
Canton de Carros :
Commune du Broc.
Canton de Vence :
Commune de La Gaude.
Arrondissement de Nice
Canton de Contes :
Commune de Contes.
Canton de Levens :
Commune de Colomars.
Glissement de terrain du 18 au 20 décembre 1997
Arrondissement de Grasse
Canton de Mandelieu - Cannes-Ouest :
Commune de Mandelieu-la-Napoule.
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
Inondations et coulées de boue du 18 au 19 décembre 1997
Arrondissement de Largentière
Canton de Joyeuse :
Commune de Sablières.
Canton de Montpezat-sous-Bauzon :
Commune de Montpezat-sous-Bauzon.
Canton de Thueyts :
Commune de Thueyts.
Canton de Valgorge :
Communes de Laboule, Valgorge.
Canton des Vans :
Commune de Malarce-sur-la-Thines.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pamiers
Canton du Mas-d'Azil :
Commune de Daumazan-sur-Arize.
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Glissement de terrain du 7 décembre 1996 au 18 juin 1997
Arrondissement de Millau
Canton de Saint-Rome-de-Tarn :
Commune des Costes-Gozon.
Eboulement de terrain du 26 janvier 1998
Arrondissement de Rodez
Canton de Rodez-Ouest :
Commune d'Olemps.
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Glissement de terrain du 17 au 31 janvier 1995
Arrondissement de Lisieux
Canton de Blangy-le-Château :
Commune de Bonneville-la-Louvet.
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
Glissement de terrain, éboulements rocheux
du 20 décembre 1997
Arrondissement de Tulle
Canton d'Uzerche :
Commune d'Uzerche.
DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 2 juin 1997
Arrondissement d'Ajaccio
Canton d'Ajaccio 07 :
Commune de Bastelicaccia.
Canton des Deux-Sevi :
Commune de Cargèse.
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1997
Arrondissement de Bergerac
Canton de Bergerac 2 :
Commune de Saint-Laurent-des-Vignes.
Inondations et coulées de boue du 7 juin 1997
Arrondissement de Bergerac
Canton du Buisson-de-Cadouin :
Commune du Buisson-de-Cadouin.
Inondations et coulées de boue du 11 août 1997
Arrondissement de Périgueux
Canton d'Excideuil :
Commune de Saint-Germain-des-Prés.
Canton de Savignac-les-Eglises :
Communes de Coulaures, Mayac.
Arrondissement de Sarlat-la-Canéda
Canton de Domme :
Commune de Cénac-et-Saint-Julien.
Canton de Sarlat :
Communes de Saint-André-d'Allas, Sarlat-la-Canéda, Vézac.
Canton de Terrasson :
Commune du Lardin-Saint-Lazare.
Inondations et coulées de boue du 19 au 21 janvier 1998
Arrondissement de Périgueux
Canton de Brantôme :
Communes de Brantôme, Lisle.
Canton de Hautefort :
Commune de Tourtoirac.
Canton de Montpon-Ménesterol :
Commune de Montpon-Ménesterol.
Cantons de Périgueux :
Commune de Périgueux.
Canton de Périgueux-Ouest :
Communes de Chancelade, Marsac-sur-l'Isle.
Canton de Saint-Astier :
Communes de Razac-sur-l'Isle, Saint-Léon-sur-l'Isle, Saint-Astier.
Canton de Saint-Pierre-de-Chignac :
Communes de Bassilac, Boulazac.
Canton de Savignac-les-Eglises :
Commune de Cubjac.
Arrondissement de Nontron
Canton de Thiviers :
Commune de Saint-Jean-de-Côle.
DEPARTEMENT DU FINISTERE
Inondations et coulées de boue du 7 août 1997
Arrondissement de Brest
Cantons de Brest :
Commune de Brest.
Canton de Brest 1 :
Commune de Plouzané.
Canton de Brest 4 :
Communes de Bohars, Guilers.
Canton de Saint-Renan :
Commune du Conquet.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 15 :
Commune de Castelmaurou.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Barbazan :
Commune de Génos.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton d'Auterive :
Commune de Beaumont-sur-Lèze.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 7 :
Commune de Toulouse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juillet 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Grenade-sur-Garonne :
Commune de Grenade.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Commune de Pelleport.
Canton de Castanet-Tolosan :
Commune de Vigoulet-Auzil.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 8 :
Commune de Toulouse.
Canton de Toulouse 9 :
Commune de Toulouse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 8 :
Commune de Balma.
Canton de Verfeil :
Commune de Verfeil.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Commune de Cabanac-Séguenville.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Mauvezin :
Commune de Mansempuy.
Canton de Valence-sur-Baïse :
Commune de Bezolles.
Arrondissement de Mirande
Canton de Miélan :
Communes de Haget, Laguian-Mazous.
Canton de Plaisance-du-Gers :
Commune de Tieste-Uragnoux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Lombez :
Commune de Tournan.
Arrondissement de Condom
Canton de Condom :
Commune de Mouchan.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Ouest :
Commune de Duran.
Canton de Samatan :
Commune de Bézéril.
Arrondissement de Condom
Canton de Cazaubon :
Commune de Réans.
Arrondissement de Mirande
Canton de Mirande :
Commune de Mirande.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Inondations et coulées de boue du 5 août 1997
Arrondissement de Béziers
Canton d'Olonzac :
Communes d'Aigne, Beaufort, La Caunette, Olonzac, Oupia.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 novembre 1997
Arrondissement de Béziers
Canton d'Olargues :
Communes de Berlou, Ferrières-Poussarou, Mons, Olargues, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon.
Canton de Saint-Gervais-sur-Mare :
Communes de Castanet-le-Haut, Rosis, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Geniès-de-Varensal.
Canton de La Salvetat-sur-Agoût :
Commune de Fraisse-sur-Agoût.
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Communes de Lauroux, Les Plans.
Glissement de terrain du 5 novembre 1997
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Commune des Plans.
Glissement de terrain, coulées de boue
du 18 décembre 1997
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Commune des Plans.
DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Coulées de boue, chutes de blocs rocheux, glissement de terrain du 10 au 11 décembre 1994
Arrondissement de Fougères
Cantons de Fougères :
Commune de Fougères.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Sarzay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Malicornay.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Châteauroux-Est :
Commune de Déols.
Canton de Châtillon-sur-Indre :
Commune de Palluau-sur-Indre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Châtillon-sur-Indre :
Commune de Clion.
DEPARTEMENT DES LANDES
Eboulement de terrain du 14 décembre 1997
Arrondissement de Dax
Canton de Montfort-en-Chalosse :
Commune de Hinx.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Puy-en-Velay
Canton de Solignac-sur-Loire :
Commune de Cussac-sur-Loire.
DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 13 janvier 1998
Arrondissement de Saint-Nazaire
Canton du Croisic :
Commune de Batz-sur-Mer.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteaubriant
Canton de Châteaubriant :
Commune de Châteaubriant.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Bellegarde-du-Loiret :
Commune de Moulon.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Gien :
Commune de Boismorand.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Châteauneuf-sur-Loire :
Commune de Fay-aux-Loges.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume :
Commune d'Estillac.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Saumur-Sud :
Commune de Verrie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Noyant :
Commune de Noyant.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à mai 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton des Ponts-de-Cé :
Commune de Saint-Rémy-la-Varenne.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 14 juillet 1997
Arrondissement de Thionville-Est
Canton de Metzervisse :
Commune de Monneren.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
Canton de Maubeuge-Sud :
Commune de Rousies.
Arrondissement de Dunkerque
Canton d'Hazebrouck-Sud :
Commune de Thiennes.
Canton de Steenvoorde :
Commune de Godewaersvelde.
Arrondissement de Lille
Canton de La Bassée :
Commune d'Illies.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Canton de Pont-à-Marcq :
Commune de Mérignies.
DEPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 juin 1997
Arrondissement de Senlis
Canton de Nanteuil-le-Haudouin :
Commune de Boissy-Fresnoy.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 10 novembre 1997
Arrondissement de Calais
Canton de Guines :
Commune d'Hames-Boucres.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à juin 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Riom
Canton de Menat :
Commune de Menat.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Glissement de terrain du 20 novembre à décembre 1997
Arrondissement de Bayonne
Canton de Bidache :
Commune de Bardos.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à juillet 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Cantons de Nay :
Commune de Nay.
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tarbes
Canton de Maubourguet :
Commune de Labatut-Rivière.
Canton de Trie-sur-Baïse :
Commune d'Antin.
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Glissement de terrain du 5 août 1997
Arrondissement de Chalon-sur-Saône
Canton de Mont-Saint-Vincent :
Communes de Genouilly, Mary, Le Puley, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Micaud.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Château-Landon :
Commune de Beaumont-du-Gâtinais.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Claye-Souilly :
Commune de Villevaudé.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Rebais :
Commune de Chauffry.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Moret-sur-Loing :
Commune de Vernou-la-Celle-sur-Seine.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Thorigny-sur-Marne :
Commune de Lesches.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Fontainebleau :
Commune de Samoreau.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1994 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Combs-la-Ville :
Commune de Moissy-Cramayel.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Crécy-la-Chapelle :
Commune de Villemareuil.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Rozay-en-Brie :
Commune de Vaudoy-en-Brie.
Mouvements de terrain différentiels de mars 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Noisiel :
Commune de Noisiel.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Lagny-sur-Marne :
Commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Saint-Arnoult-en-Yvelines :
Commune d'Ablis.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Meulan :
Commune des Mureaux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Rambouillet :
Commune de Hermeray.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Bonnières-sur-Seine :
Commune de Favrieux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Limay :
Commune d'Issou.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune du Causé.
Canton de Lavit-de-Lomagne :
Commune d'Asques.
DEPARTEMENT DU VAR
Eboulements rocheux du 4 au 12 janvier 1997
Arrondissement de Brignoles
Canton de Barjols :
Commune de Barjols.
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 1997
Arrondissement d'Avignon
Canton de Bollène :
Commune de Bollène.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Apt
Canton d'Apt :
Commune de Gargas.
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
Glissement de terrain, éboulements rocheux
du 2 janvier 1998
Arrondissement de La Roche-sur-Yon
Canton de Montaigu :
Commune de La Bruffière.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
Canton de Maillezais :
Commune de Maillé.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châtellerault
Canton de Châtellerault-Nord :
Commune de Saint-Sauveur.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châtellerault
Canton de Dangé-Saint-Romain :
Commune de Dangé-Saint-Romain.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châtellerault
Canton de Vouneuil-sur-Vienne :
Commune de Beaumont.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Charroux :
Commune de Payroux.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Saint-Julien-l'Ars :
Commune de Tercé.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Neuville-de-Poitou :
Commune de Vendreuve-du-Poitou.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Lussac-les-Châteaux :
Commune de Persac.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Inondations et coulées de boue du 16 juin 1997
Arrondissement de Limoges
Canton de Limoges-Panazol :
Commune de Panazol.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à janvier 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Milly-la-Forêt :
Commune de Soisy-sur-Ecole.
Canton de Saint-Germain-lès-Corbeil :
Commune de Saint-Pierre-du-Perray.
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Limours :
Commune de Gometz-le-Châtel.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à janvier 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Yerres :
Commune de Crosne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Juvisy-sur-Orge :
Commune de Juvisy-sur-Orge.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Palaiseau :
Commune d'Igny.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Raincy
Cantons d'Aulnay-sous-Bois :
Commune d'Aulnay-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Raincy
Canton de Tremblay-en-France :
Commune de Tremblay-en-France.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Raincy
Canton du Raincy :
Commune du Raincy.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Cantons de Fontenay-sous-Bois :
Commune de Fontenay-sous-Bois.
DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1995 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pontoise
Canton de L'Hautil :
Commune de Menucourt.