A N N E X E

DEPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 5 août 1997

Arrondissement de Laon

Canton de La Fère :

Commune de Travecy.

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 1997

Arrondissement de Nice

Canton de Tende :

Commune de La Brigue.

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 décembre 1997

Arrondissement de Grasse

Canton de Mandelieu - Cannes-Ouest :

Commune de Mandelieu-la-Napoule.

Arrondissement de Nice

Canton de Villefranche-sur-Mer :

Commune de La Turbie.

Glissement de terrain du 19 au 20 décembre 1997

Arrondissement de Grasse

Canton de Carros :

Commune du Broc.

Canton de Vence :

Commune de La Gaude.

Arrondissement de Nice

Canton de Contes :

Commune de Contes.

Canton de Levens :

Commune de Colomars.

Glissement de terrain du 18 au 20 décembre 1997

Arrondissement de Grasse

Canton de Mandelieu - Cannes-Ouest :

Commune de Mandelieu-la-Napoule.

DEPARTEMENT DE L'ARDECHE

Inondations et coulées de boue du 18 au 19 décembre 1997

Arrondissement de Largentière

Canton de Joyeuse :

Commune de Sablières.

Canton de Montpezat-sous-Bauzon :

Commune de Montpezat-sous-Bauzon.

Canton de Thueyts :

Commune de Thueyts.

Canton de Valgorge :

Communes de Laboule, Valgorge.

Canton des Vans :

Commune de Malarce-sur-la-Thines.

DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Pamiers

Canton du Mas-d'Azil :

Commune de Daumazan-sur-Arize.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Glissement de terrain du 7 décembre 1996 au 18 juin 1997

Arrondissement de Millau

Canton de Saint-Rome-de-Tarn :

Commune des Costes-Gozon.

Eboulement de terrain du 26 janvier 1998

Arrondissement de Rodez

Canton de Rodez-Ouest :

Commune d'Olemps.

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Glissement de terrain du 17 au 31 janvier 1995

Arrondissement de Lisieux

Canton de Blangy-le-Château :

Commune de Bonneville-la-Louvet.

DEPARTEMENT DE LA CORREZE

Glissement de terrain, éboulements rocheux

du 20 décembre 1997

Arrondissement de Tulle

Canton d'Uzerche :

Commune d'Uzerche.

DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue du 2 juin 1997

Arrondissement d'Ajaccio

Canton d'Ajaccio 07 :

Commune de Bastelicaccia.

Canton des Deux-Sevi :

Commune de Cargèse.

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Inondations et coulées de boue du 13 mai 1997

Arrondissement de Bergerac

Canton de Bergerac 2 :

Commune de Saint-Laurent-des-Vignes.

Inondations et coulées de boue du 7 juin 1997

Arrondissement de Bergerac

Canton du Buisson-de-Cadouin :

Commune du Buisson-de-Cadouin.

Inondations et coulées de boue du 11 août 1997

Arrondissement de Périgueux

Canton d'Excideuil :

Commune de Saint-Germain-des-Prés.

Canton de Savignac-les-Eglises :

Communes de Coulaures, Mayac.

Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

Canton de Domme :

Commune de Cénac-et-Saint-Julien.

Canton de Sarlat :

Communes de Saint-André-d'Allas, Sarlat-la-Canéda, Vézac.

Canton de Terrasson :

Commune du Lardin-Saint-Lazare.

Inondations et coulées de boue du 19 au 21 janvier 1998

Arrondissement de Périgueux

Canton de Brantôme :

Communes de Brantôme, Lisle.

Canton de Hautefort :

Commune de Tourtoirac.

Canton de Montpon-Ménesterol :

Commune de Montpon-Ménesterol.

Cantons de Périgueux :

Commune de Périgueux.

Canton de Périgueux-Ouest :

Communes de Chancelade, Marsac-sur-l'Isle.

Canton de Saint-Astier :

Communes de Razac-sur-l'Isle, Saint-Léon-sur-l'Isle, Saint-Astier.

Canton de Saint-Pierre-de-Chignac :

Communes de Bassilac, Boulazac.

Canton de Savignac-les-Eglises :

Commune de Cubjac.

Arrondissement de Nontron

Canton de Thiviers :

Commune de Saint-Jean-de-Côle.

DEPARTEMENT DU FINISTERE

Inondations et coulées de boue du 7 août 1997

Arrondissement de Brest

Cantons de Brest :

Commune de Brest.

Canton de Brest 1 :

Commune de Plouzané.

Canton de Brest 4 :

Communes de Bohars, Guilers.

Canton de Saint-Renan :

Commune du Conquet.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Toulouse 15 :

Commune de Castelmaurou.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton de Barbazan :

Commune de Génos.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Muret

Canton d'Auterive :

Commune de Beaumont-sur-Lèze.

Arrondissement de Toulouse

Canton de Toulouse 7 :

Commune de Toulouse.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juillet 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Grenade-sur-Garonne :

Commune de Grenade.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Cadours :

Commune de Pelleport.

Canton de Castanet-Tolosan :

Commune de Vigoulet-Auzil.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Toulouse 8 :

Commune de Toulouse.

Canton de Toulouse 9 :

Commune de Toulouse.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Toulouse 8 :

Commune de Balma.

Canton de Verfeil :

Commune de Verfeil.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Cadours :

Commune de Cabanac-Séguenville.

DEPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Condom

Canton de Mauvezin :

Commune de Mansempuy.

Canton de Valence-sur-Baïse :

Commune de Bezolles.

Arrondissement de Mirande

Canton de Miélan :

Communes de Haget, Laguian-Mazous.

Canton de Plaisance-du-Gers :

Commune de Tieste-Uragnoux.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Auch

Canton de Lombez :

Commune de Tournan.

Arrondissement de Condom

Canton de Condom :

Commune de Mouchan.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Auch

Canton d'Auch - Nord-Ouest :

Commune de Duran.

Canton de Samatan :

Commune de Bézéril.

Arrondissement de Condom

Canton de Cazaubon :

Commune de Réans.

Arrondissement de Mirande

Canton de Mirande :

Commune de Mirande.

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Inondations et coulées de boue du 5 août 1997

Arrondissement de Béziers

Canton d'Olonzac :

Communes d'Aigne, Beaufort, La Caunette, Olonzac, Oupia.

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 novembre 1997

Arrondissement de Béziers

Canton d'Olargues :

Communes de Berlou, Ferrières-Poussarou, Mons, Olargues, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon.

Canton de Saint-Gervais-sur-Mare :

Communes de Castanet-le-Haut, Rosis, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Geniès-de-Varensal.

Canton de La Salvetat-sur-Agoût :

Commune de Fraisse-sur-Agoût.

Arrondissement de Lodève

Canton de Lodève :

Communes de Lauroux, Les Plans.

Glissement de terrain du 5 novembre 1997

Arrondissement de Lodève

Canton de Lodève :

Commune des Plans.

Glissement de terrain, coulées de boue

du 18 décembre 1997

Arrondissement de Lodève

Canton de Lodève :

Commune des Plans.

DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Coulées de boue, chutes de blocs rocheux, glissement de terrain du 10 au 11 décembre 1994

Arrondissement de Fougères

Cantons de Fougères :

Commune de Fougères.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de La Châtre

Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :

Commune de Sarzay.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de La Châtre

Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :

Commune de Malicornay.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteauroux

Canton de Châteauroux-Est :

Commune de Déols.

Canton de Châtillon-sur-Indre :

Commune de Palluau-sur-Indre.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteauroux

Canton de Châtillon-sur-Indre :

Commune de Clion.

DEPARTEMENT DES LANDES

Eboulement de terrain du 14 décembre 1997

Arrondissement de Dax

Canton de Montfort-en-Chalosse :

Commune de Hinx.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement du Puy-en-Velay

Canton de Solignac-sur-Loire :

Commune de Cussac-sur-Loire.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 13 janvier 1998

Arrondissement de Saint-Nazaire

Canton du Croisic :

Commune de Batz-sur-Mer.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteaubriant

Canton de Châteaubriant :

Commune de Châteaubriant.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Bellegarde-du-Loiret :

Commune de Moulon.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Gien :

Commune de Boismorand.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Orléans

Canton de Châteauneuf-sur-Loire :

Commune de Fay-aux-Loges.

DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Agen

Canton de Laplume :

Commune d'Estillac.

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saumur

Canton de Saumur-Sud :

Commune de Verrie.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Saumur

Canton de Noyant :

Commune de Noyant.

Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à mai 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Angers

Canton des Ponts-de-Cé :

Commune de Saint-Rémy-la-Varenne.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 14 juillet 1997

Arrondissement de Thionville-Est

Canton de Metzervisse :

Commune de Monneren.

DEPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe

Canton de Maubeuge-Sud :

Commune de Rousies.

Arrondissement de Dunkerque

Canton d'Hazebrouck-Sud :

Commune de Thiennes.

Canton de Steenvoorde :

Commune de Godewaersvelde.

Arrondissement de Lille

Canton de La Bassée :

Commune d'Illies.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Lille

Canton de Pont-à-Marcq :

Commune de Mérignies.

DEPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 juin 1997

Arrondissement de Senlis

Canton de Nanteuil-le-Haudouin :

Commune de Boissy-Fresnoy.

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 10 novembre 1997

Arrondissement de Calais

Canton de Guines :

Commune d'Hames-Boucres.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à juin 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Riom

Canton de Menat :

Commune de Menat.

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

Glissement de terrain du 20 novembre à décembre 1997

Arrondissement de Bayonne

Canton de Bidache :

Commune de Bardos.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à juillet 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Pau

Cantons de Nay :

Commune de Nay.

DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Tarbes

Canton de Maubourguet :

Commune de Labatut-Rivière.

Canton de Trie-sur-Baïse :

Commune d'Antin.

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE

Glissement de terrain du 5 août 1997

Arrondissement de Chalon-sur-Saône

Canton de Mont-Saint-Vincent :

Communes de Genouilly, Mary, Le Puley, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Micaud.

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Fontainebleau

Canton de Château-Landon :

Commune de Beaumont-du-Gâtinais.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Torcy

Canton de Claye-Souilly :

Commune de Villevaudé.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Meaux

Canton de Rebais :

Commune de Chauffry.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Fontainebleau

Canton de Moret-sur-Loing :

Commune de Vernou-la-Celle-sur-Seine.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Torcy

Canton de Thorigny-sur-Marne :

Commune de Lesches.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Fontainebleau

Canton de Fontainebleau :

Commune de Samoreau.

Mouvements de terrain différentiels d'avril 1994 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Melun

Canton de Combs-la-Ville :

Commune de Moissy-Cramayel.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Meaux

Canton de Crécy-la-Chapelle :

Commune de Villemareuil.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Melun

Canton de Rozay-en-Brie :

Commune de Vaudoy-en-Brie.

Mouvements de terrain différentiels de mars 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Torcy

Canton de Noisiel :

Commune de Noisiel.

Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Torcy

Canton de Lagny-sur-Marne :

Commune de Saint-Thibault-des-Vignes.

DEPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Rambouillet

Canton de Saint-Arnoult-en-Yvelines :

Commune d'Ablis.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Mantes-la-Jolie

Canton de Meulan :

Commune des Mureaux.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Rambouillet

Canton de Rambouillet :

Commune de Hermeray.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Mantes-la-Jolie

Canton de Bonnières-sur-Seine :

Commune de Favrieux.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Mantes-la-Jolie

Canton de Limay :

Commune d'Issou.

DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Castelsarrasin

Canton de Beaumont-de-Lomagne :

Commune du Causé.

Canton de Lavit-de-Lomagne :

Commune d'Asques.

DEPARTEMENT DU VAR

Eboulements rocheux du 4 au 12 janvier 1997

Arrondissement de Brignoles

Canton de Barjols :

Commune de Barjols.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 1997

Arrondissement d'Avignon

Canton de Bollène :

Commune de Bollène.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Apt

Canton d'Apt :

Commune de Gargas.

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Glissement de terrain, éboulements rocheux

du 2 janvier 1998

Arrondissement de La Roche-sur-Yon

Canton de Montaigu :

Commune de La Bruffière.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Fontenay-le-Comte

Canton de Maillezais :

Commune de Maillé.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châtellerault

Canton de Châtellerault-Nord :

Commune de Saint-Sauveur.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châtellerault

Canton de Dangé-Saint-Romain :

Commune de Dangé-Saint-Romain.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châtellerault

Canton de Vouneuil-sur-Vienne :

Commune de Beaumont.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montmorillon

Canton de Charroux :

Commune de Payroux.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Poitiers

Canton de Saint-Julien-l'Ars :

Commune de Tercé.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Poitiers

Canton de Neuville-de-Poitou :

Commune de Vendreuve-du-Poitou.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montmorillon

Canton de Lussac-les-Châteaux :

Commune de Persac.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE

Inondations et coulées de boue du 16 juin 1997

Arrondissement de Limoges

Canton de Limoges-Panazol :

Commune de Panazol.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à janvier 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Evry

Canton de Milly-la-Forêt :

Commune de Soisy-sur-Ecole.

Canton de Saint-Germain-lès-Corbeil :

Commune de Saint-Pierre-du-Perray.

Arrondissement de Palaiseau

Canton de Limours :

Commune de Gometz-le-Châtel.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à janvier 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Evry

Canton de Yerres :

Commune de Crosne.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Palaiseau

Canton de Juvisy-sur-Orge :

Commune de Juvisy-sur-Orge.

Mouvements de terrain différentiels de juin 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Palaiseau

Canton de Palaiseau :

Commune d'Igny.

DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement du Raincy

Cantons d'Aulnay-sous-Bois :

Commune d'Aulnay-sous-Bois.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement du Raincy

Canton de Tremblay-en-France :

Commune de Tremblay-en-France.

Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement du Raincy

Canton du Raincy :

Commune du Raincy.

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Nogent-sur-Marne

Cantons de Fontenay-sous-Bois :

Commune de Fontenay-sous-Bois.

DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels de juillet 1995 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Pontoise

Canton de L'Hautil :

Commune de Menucourt.

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