ARTICLE

  1. {  Article 39 bis A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  2. {  Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2020 attribuant une autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société SES pour deux stations terriennes associées aux satellites NSS-9 (ITU NSS-19) et INTELSAT5 PAC3 dans le territoire des îles Wallis et Futuna)  }
  4. {  Article 109 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 mai 2024 portant nomination dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects)  }
  6. {  Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé)  }
  7. {  Article (Arrêté du 8 novembre 2001 abrogeant les arrêtés d'autorisation des sociétés 360networks (France), First Telecom France SA, Facilicom International, Mangoosta, Mobicom SA, LDI Telecom, WorldxChange Communications SARL et WinStar Communications SA)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2024 portant approbation des modifications apportées aux statuts de l'AGIRC-ARRCO, fédération d'institutions de retraite complémentaire et des modifications au modèle de statuts des institutions de retraite complémentaire, adhérentes de la fédération AGIRC-ARRCO du régime de retraite complémentaire)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-1057 du 6 septembre 2011 modifiant la décision n° 95-1099 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2020 attribuant une autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société SES pour deux stations terriennes associées aux satellites NSS-9 (ITU NSS-19) et INTELSAT5 PAC3 dans le territoire des îles Wallis et Futuna)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 mai 2024 portant nomination dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects)  }
  12. {  Article 4 AUTONOME (Décision du 30 novembre 2009 modifiant la décision du 9 septembre 2009 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire))  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2020 attribuant une autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société SES pour deux stations terriennes associées aux satellites NSS-9 (ITU NSS-19) et INTELSAT5 PAC3 dans le territoire des îles Wallis et Futuna)  }
  14. {  Article (Décision du 15 octobre 2001)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 14 juin 2024 portant nomination d'un membre de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement)  }
  16. {  Article (Arrêté du 20 juillet 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-1058 du 6 septembre 2011 modifiant la décision n° 95-1100 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  18. {  Article (Décret du 10 juillet 1995 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  19. {  Article 83 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales)  }
  20. {  Article (Arrêté du 17 juillet 1995 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz)  }

Résultats 6541 à 6560

Précédent 325326327 328 (page actuelle) 329330331 Suivant