ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 22 mars 2007 modifiant l'arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décision nos 454633 et 455273 du 31 octobre 2022 du Conseil d'Etat statuant au contentieux)  }
  3. {  Article (Arrêté du 30 avril 2002 portant nomination au Comité national du cancer)  }
  4. {  Article (Arrêté du 23 octobre 2000 portant fermeture de certains sous-quotas de lieu noir (Pollachius virens) en zones CIEM V b (CE), VI, XII, XIV et de sole (Solea solea) en zone CIEM VII d)  }
  5. {  Article AUTONOME (Décret du 3 novembre 2022 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé))  }
  6. {  Article (Arrêtés du 14 novembre 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  7. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie)  }
  8. {  Article AUTONOME (Accord du 8 avril 2024 concernant la protection sociale complémentaire au MENJ, au MESR et au MSJOP)  }
  9. {  Article L241-5-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  10. {  Article 302 bis K AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-CF-02 du 20 octobre 2011 modifiant la décision n° 2007-731 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La Nouvelle Presse catholique à exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Haute-Loire)  }
  12. {  Article (Arrêté du 26 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques)  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-592 du 17 octobre 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Villeneuve-sur-Yonne (Yonne))  }
  14. {  Article AUTONOME (Délégations parlementaires)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 novembre 2024 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales)  }
  16. {  Article (Arrêté du 1er août 2001 portant répartition de crédits)  }
  17. {  Article (Arrêté du 20 novembre 1995 portant détachement (Cour des comptes))  }
  18. {  Article (Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière)  }
  19. {  Article AUTONOME (Conférence des présidents)  }
  20. {  Article (Arrêté du 25 avril 2005 portant acceptation d'un don)  }

Résultats 13221 à 13240

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