ARTICLE

{ Article (Décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 9 février 2015 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie) }
{ Article D412-65 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 05/02/2006 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L221-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/07/2019 (Code de commerce) }
{ Article L350-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/03/2020 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Arrêté du 10 février 1997 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens géomètres du cadastre) }
{ Article (Décision no 97-779 du 17 juin 1997 portant autorisation d'usage d'une fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Le Mouv' de la Société nationale de programme Radio France) }
{ Article (Décret n° 70-1161 du 11 décembre 1970 portant révision du code du domaine de l’État (3° partie : Décrets simples)) }
{ Article (Loi n°46-835 du 25 avril 1946 SOCIETES D'ASSURANCES,NATIONALISATIONS) }
{ Article (Loi n°82-1169 du 31 décembre 1982 RELATIVE A L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE PARIS,MARSEILLE,LYON ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE) }
{ Article (Arrêté du 26 février 1997 relatif à la frappe et à la mise en circulation de deux pièces commémoratives de 100 F, de deux pièces commémoratives de 10 F et d'une pièce commémorative de 1 F) }
{ Article (Arrêté du 13 juin 2001 fixant les modalités d'organisation et le programme de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne (femmes et hommes)) }
{ Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie) }
{ Article (Décret n° 72-684 du 20 juillet 1972 instituant de nouvelles dispositions destinées à s'intégrer dans la ‎partie générale d'un nouveau code de procédure civile) }
{ Article (Décret n°72-812 du 23 août 1972 RELATIF AUX PERSONNELS ADMINISTRATIFS DE LABORATOIRE, DE SURVEILLANCE OU SPECIALISE DES ECOLES NATIONALES DES MINES RELEVANT DU MINISTERE DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET SCIENTIFIQUE) }
{ Article (Arrêté du 21 février 1997 portant extension d'un accord national professionnel relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle conclu dans la branche du commerce en gros des bestiaux) }
{ Article (Arrêté du 13 février 1992 fixant le règlement et le programme du recrutement par examen professionnel des ingénieurs électroniciens de systèmes de la sécurité aérienne) }
{ Article (Loi n°47-1497 du 13 août 1947 DE FINANCES) }
{ Article (Décision no 97-196 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 16 juillet 1997 relative aux modalités d'attribution d'un chiffre de sélection du transporteur) }

Résultats 11301 à 11320

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