Les panneaux relatifs aux prescriptions figurant à l’annexe du présent arrêté se subdivisent en :

— panneaux d’interdiction ;

— panneaux d’obligation ;

— panneaux de fin d’interdiction ;

— panneaux de fin d’obligation.

Les panneaux d’interdiction et les panneaux d’obligation, sauf ceux de type B 21, marquent la limite à partir de laquelle les prescriptions qu’ils notifient doivent être observées. Ils peuvent être complétés par un panonceau.

Les panneaux de fin d’interdiction et les panneaux de fin d’obligation indiquent le point à partir duquel une prescription précédemment notifiée pour les véhicules en mouvement cesse de s’appliquer.

A. — Panneaux d’interdiction employés pour porter les interdictions suivantes à la connaissance des usagers :

Panneau B 0 Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens.

Panneau B 1 Sens interdit à tout véhicule.

Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection.

Panneau B 2 b Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection.

Panneau B 2 c Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu’à la prochaine intersection.

Panneau B 3 Interdiciton de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans sidecar.

Panneau B 3 a Interdiction aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans sidecar. Lorsque le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé au-dessus duquel l’interdiction s’applique est différent, il est indiqué sur un panonceau de catégorie M 4 f.

Panneau B 4 Arrêt au poste de douane.

Panneau B 5 a Arrêt au poste de gendarmerie.

Panneau B 5 b Arrêt au poste de police.

Panneau B 5 c Arrêt au poste de péage.

Panneau B 6 a 1 Stationnement interdit.

Panneau B 6 a 2 Stationnement interdit du 1er au 15 du mois.

Panneau B 6 a 3 Stationnement interdit du 16 à la fin du mois.

Panneau B 6 b 1 Entrée d’une zone à stationnement interdit.

Panneau B 6 b 2 Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle.

Panneau B 6 b 3 Entrée d’une zone à stationnement de durée limitée.

Panneau B 6 b 4 Entrée d’une zone à stationnement payant.

Panneau B 6 b 5 Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée.

Panneau B 6 d Arrêt et stationnement interdit.

Panneau B 7 a Accès interdit aux véhicules à moteur à l’exception des cyclomoteurs.

Panneau B 7 b Accès interdit à tous les véhicules à moteur.

Panneau B 8 Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises. Si le panneau B 8 est complété par un panonceau de catégorie M 4 f l’interdiction ne s’applique que si le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé du véhicule, véhicule articulé, train double ou ensemble de véhicules excède le nombre indiqué sur le panonceau.

Panneau B 9 a Accès interdit aux piétons.

Panneau B 9 b Accès interdit aux cyclistes.

Panneau B 9 c Accès interdit aux véhicules à traction animale.

Panneau B 9 d Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur.

Panneau B 9 e Accès interdit aux voitures à bras à l’exclusion de celles visées à l’article R. 217 du code de la route.

Panneau B 9 f Accès interdit aux véhicules des services réguliers de transports en commun.

Panneau B 9 g Accès interdit aux cyclomoteurs.

Panneau B 10 a Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

Panneau B 11 Accès interdit aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

Panneau B 12 Accès interdit aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

Panneau B 13 Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.

Panneau B 12 a Accès interdit aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.

Panneau B 14 Limitation de vitesse. Ce panneau notifie l’interdiction de dépasser la vitesse indiquée.

Panneau B 15 Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse.

Panneau B 16 Signaux sonores interdits.

Panneau B 17 Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal au nombre indiqué.

Panneau B 18 a Accès interdit aux véhicules transportant plus d’une certaine quantité de produits explosifs ou facilement inflammables.

Panneau B 18 b Accès interdit aux véhicules transportant plus d’une certaine quantité de produits de nature à polluer les eaux.

Panneau B 19 Autres interdictions dont la nature est indiquée par une inscription sur le panneau.

Ces panneaux sont de forme circulaire, sauf les panneaux de type B 6 b.

Le panneau B 1 « Sens interdit » est à fond rouge et porte un symbole blanc.

Les autres panneaux, à l’exception des panneaux de type B 6, ont le fond blanc. Ils sont bordés d’une bande rouge, elle-même entourée d’un listel blanc. Leurs symboles et inscriptions sont bleu foncé, à l’exception des panneaux B 3, B 3 a, B 15, B 18 a et B 18 b dont une partie du symbole est rouge. La barre transversale, quand elle existe, est de couleur rouge.

Les panneaux B 6 a et B 6 d sont à fond bleu avec une bande rouge elle-même bordée d’un listel blanc. La ou les barres sont rouges. Les inscriptions des panneaux B 6 a 2 et B 6 a 3 sont de couleur blanche.

Les panneaux B 6 b sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel rouge. Les symboles qu’ils portent, outre le panneau de type B 6 a, sont bleu foncé.

B. — Panneaux d’obligation :

Panneau B 21-1 Obligation de tourner à droite avant le panneau.

Panneau B 21-2 Obligation de tourner à gauche avant le panneau.

Panneau B 21 a 1 Contournement obligatoire par la droite.

Panneau B 21 a 2 Contournement obligatoire par la gauche.

Panneau B 21-b Direction obligatoire à la prochaine intersection : tout droit.

Panneau B 21 c 1 Direction obligatoire à la prochaine intersection : à droite.

Panneau B 21 c 2 Direction obligatoire à la prochaine intersection : à gauche.

Panneau B 21 d 1 Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à droite.

Panneau B 21 d 2 Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à gauche.

Panneau B 21 e Directions obligatoires à la prochaine intersection : à droite ou à gauche.

Panneau B 21 f Sens giratoire obligatoire.

Panneau B 22 a Piste ou bande obligatoire pour les cycles et cyclomoteurs sans side-car ou remorque.

Panneau B 22 b Chemin obligatoire pour piétons.

Panneau B 22 c Chemin obligatoire pour cavaliers.

Panneau B 25 Vitesse minimale obligatoire.

Panneau B 26 Chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices.

Panneau B 27 Voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

Panneau B 29 Autres obligations dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.

Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu foncé et sont bordés d’un listel blanc ; les symboles et inscriptions sont blancs.

C. — Panneaux de fin d’interdiction :

Panneau B 31 Fin de toutes les interdictions précédemment signalées.

Panneau B 33 Fin de limitation de vitesse.

Panneau B 34 Fin d’interdiction de dépasser pour tous les véhicules à moteur.

Panneau B 34 a Fin d’interdiction de dépasser pour les véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes.

Panneau B 39 Fin d’interdiction dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.

Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel bleu foncé. Les symboles sont gris barrés de bleu foncé. Les inscriptions sont bleu foncé.

D. — Panneaux de fin d’obligation :

Panneaux B 40 Fin de piste obligatoire ou bande pour cycle ou cyclomoteur.

Panneau B 41 Fin de chemin obligatoire pour piétons.

Panneau B 42 Fin de chemin obligatoire pour cavaliers.

Panneau B 43 Fin de vitesse minimale obligatoire.

Panneau B 44 Fin d’obligation de l’usage des chaînes à neige.

Panneau B 45 Fin de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

Panneau B 49 Fin d’obligation dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.

Panneau B 50 a Sortie de zone à stationnement interdit.

Panneaux B 50 b Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle.

Panneau B 50 c Sortie de zone à stationnement de durée limitée avec contrôle par disque.

Panneau B 50 d Sortie de zone à stationnement payant.

Panneau B 50 e Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée avec contrôle par disque.

Ces panneaux, à l’exception de ceux de type B 50, sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu foncé et sont bordés d’un listel blanc. Les symboles sont blancs barrés de rouge.

Les panneaux de type B 50 sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond blanc bordés d’un listel bleu foncé. Le symbole circulaire qu’ils portent est du type B 6 a où le rouge est remplacé par du gris. Les autres symboles sont gris et la barre est bleu foncé.

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article