Les unités de recherche et autres structures de recherche

L'UGA assure la tutelle universitaire des structures de recherche. A ce titre, elle contractualise avec les organismes nationaux de recherche, les établissements hors UGA ou qui ne relèvent pas des ministères chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Les établissements-composantes sont tutelles-associées de certaines structures de recherche. A ce titre, ils participent au dialogue de gestion selon un mode opératoire défini dans le règlement intérieur et peuvent par ailleurs recevoir délégation de gestion totale ou partielle du président de l'UGA pour assurer la gestion de la structure de recherche pour le compte de l'UGA. Pour chaque établissement-composante, la liste des structures de recherche dont il est tutelle-associée, et la liste des structures de recherche dont il est délégataire de gestion pour le compte de l'UGA sont précisées en annexe du règlement intérieur de l'UGA.

Le ministère de la culture assure la tutelle des unités de recherche dont l'ENSAG est tutelle-associée.

L'UGA et ses établissements-composantes s'engagent à harmoniser les règles de gestion des unités de recherche. Sous réserve des dispositions contractuelles régissant les structures de recherche et hormis les équipes projets INRIA et les unités propres du CNRS :

-la création, le regroupement ou la suppression des structures de recherche font l'objet d'une délibération à la majorité des membres présents et représentés du conseil d'administration prise après avis de la commission de la recherche du conseil académique. L'avis conforme du directoire et les avis des conseils des composantes académiques et des pôles de recherche concernés sont préalablement requis ;

-les unités de recherche disposent de règlements intérieurs propres, approuvés par les tutelles. Pour l'UGA, cette approbation est prononcée par la commission recherche du conseil académique. Les modifications de ces règlements obéissent aux mêmes règles d'approbation.

L'ensemble des unités de recherche de l'UGA sont membres ou associés à un ou plusieurs pôles de recherche.

Les structures de recherche sont recensées en annexe du règlement intérieur de l'UGA. Cette liste est mise à jour en tant que de besoin et lors de chaque évaluation quinquennale.

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