Codes, lois et règlements

Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts

Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts

Chapitre Ier : L'Université Grenoble Alpes

Chapitre II : Dispositions transitoires

Chapitre III : Etablissements-composantes

Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation

Annexe

Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL (EPE)

Chapitre Ier : Dénomination et constitution

Chapitre II : Les missions

Titre II : STRUCTURES DE L'EPE

Chapitre Ier : Les composantes académiques

Section I : Etablissements-composantes
Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale

Chapitre II : Les composantes élémentaires

Chapitre III : Les structures transversales et de recherche

Chapitre IV : Les services communs et unités de service

Titre III : GOUVERNANCE DE L'EPE

Chapitre Ier : Le statut du président

Section I : La présidence de l'EPE
Section II : Les attributions du président de l'EPE
Section III : L'équipe présidentielle
Paragraphe 1 : Les vice-présidents
Paragraphe 2 : Les chargés de mission
Section IV : Les vice-présidences
Section V : Le bureau
Section VI : Le directoire de l'EPE

Chapitre II : Les conseils centraux

Section I : Le conseil d'administration
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique

Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE

Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)

Chapitre V : Relations entre composantes

Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'EPE

Chapitre Ier : Les établissements-composantes

Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale

Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique

Chapitre IV : Les pôles de recherche

Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS

Chapitre Ier : Fonctionnement des instances

Section I : Les dispositions communes aux conseils centraux
Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux

Chapitre II : Organisation des élections

Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexe

Annexe

Annexe