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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2020-1446 du 24 novembre 2020 fixant au titre de l'année civile 2020 le coût du formateur dans les établissements d'enseignement agricole privés mentionnés à l'article L. 813-9 du code rural et de la pêche maritime)

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