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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/08/2018 au 01/09/2024 (Arrêté du 27 juillet 2018 fixant la liste des fonctions mentionnées à l'article 14-1 du décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des conseillers principaux d'éducation)