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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/01/2016 au 15/10/2016 (Arrêté du 28 juin 2006 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM au titre du 9 (b) de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 modifié)