ARTICLE

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la spécialité « volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article