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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2010 relatif à l'identification des cervidés et mouflons méditerranéens détenus au sein des établissements d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou de catégorie B)

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000633936 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000021844116, id : LEGIARTI000021845971  }