ARTICLE

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 décembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs d'études et des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article