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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 août 1983 RELATIVES A L'ADMISSION DANS LES ECOLES DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS DE L'ARMEE DE TERRE DES JEUNES GENS TITULAIRES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE.)

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  1. {  Article LEGIARTI000020692979 ABROGE SOURCE cidtexte : JORFTEXT000000836919, id : LEGIARTI000019763424  }

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