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Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier)

Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 1999
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 4 août 1983
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10