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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 1988 FIXANT LES LISTES DE DISCIPLINES PREVUES PAR LES ART. 61 ET 80 DU DECRET 84135 DU 24-02-1984 MODIFIE PORTANT STATUT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES)

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