ARTICLE

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 1992 relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences en application des articles 61 et 63 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article