A N N E X E

AGGLOMÉRATION/SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR maximale (W)	CANAL	DÉCALAGE
ABONDANCE 1 ― Pointe des Follys	1 675 m	120 W (1)	56 H (**)	« 0 »
AUTUN ― Bois du Roi	993 m	140 kW (2)	48 H (**)	― 32/12 en précision
BESSENAY ― Montchavanay	540 m	7 W (3)	55 H (*)	― 32/12 en précision
BIDARRAY ― Saint-Martin-d'Arrossa	375 m	4 W (4)	45 H (**)	« 0 »
GRUCHET-LE-VALASSE ― La Mare aux Bœufs	140 m	14 W (5)	34 H (*)	― 32/12
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE ― Merlas	701 m	12 W (6)	59 H (*)	« 0 »
SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE ― Le Mollard	454 m	1 W (7)	51 H (**)	« 0 » en précision
VALMONT-THIERGEVILLE ― Le Fils	160 m	40 W (8)	50 H (**)	« 0 » en précision
VILLEVOCANCE ― Veyrier	760 m	85 W (9)	59 H (*)	― 32/12 en précision
VIRIGNIN ― Le Replat	351 m	30 W (10)	51 H (**)	+ 32/12 en précision
YPORT ― Pointe du Chicard	103 m	3 W (11)	50 H (*)	+ 32/12 en précision
() Changement de canal. (*) Modification du décalage. (1) PAR de 120 W dans la direction d'azimut 75°, 95 W dans la direction d'azimut 340°. (2) PAR de 140 kW non directive. (3) PAR de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 360°. (4) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 320°. (5) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 120°, 8 W dans la direction d'azimut 360°. (6) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 20°, 12 W dans la direction d'azimut 275°. (7) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 40°. (8) PAR de 40 W dans la direction d'azimut 295°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 90°. (9) PAR de 85 W dans la direction d'azimut 275°. (10) PAR de 30 W dans la direction d'azimut 30°, 30 W dans la direction d'azimut 165°. (11) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 110°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
Information communiquée sans délai si elle est disponible :
― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

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