ANNEXE I

Les spécifications et critères de pureté du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) doivent répondre aux dispositions suivantes :

Dénomination chimique

13-[(2-O--D-glucopyranosyl-3-O--D-glucopyranosyl--D-glucopyranosyl)oxy] kaur-16-en-18-oic acid -D-glucopyranosyl ester.

N° CAS

58543-16-1.

Formules chimiques

C44H70O23.

Masse moléculaire relative

967.03.

Composition

Le produit ne contient pas moins de 97 % de rébaudioside A exprimés sur la base anhydre.
Poudre blanche avec une odeur caractéristique ayant une saveur sucrée. Le pouvoir sucrant est d'environ 300 fois supérieur à celui du saccharose.

Solubilité

Soluble dans l'eau et l'éthanol.

Perte lors du séchage

Pas plus de 6 % (105 °C, 4 heures).

Cendres sulfatées

Pas plus de 1 %, sur la base de la matière sèche.

pH

Entre 4,5 et 7 (solution 1/125).

Arsenic

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche.

Solvants

Pas plus de 200 mg/kg d'éthanol, pas plus de 10 mg/kg de méthanol sur la base de la matière sèche.

ANNEXE II

DENRÉES ALIMENTAIRES	DOSES MAXIMALES D'EMPLOI (exprimées en rébaudioside A)
Boissons non alcoolisées ― boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	420 mg/l
― boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	420 mg/l
Desserts et produits similaires ― desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	540 mg/kg
Confiseries
― confiseries sans sucres ajoutés	600 mg/kg
― micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	1 050 mg/kg
― pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés	1 260 mg/kg
― confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 260 mg/kg
― confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 260 mg/kg
― pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― gommes à mâcher sans sucres ajoutés	4 200 mg/kg
Autres produits ― cidre et poiré	420 mg/l
― bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %	420 mg/l
― " Bière de table/Tafelbier/Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "	420 mg/l
― bières ayant une acidité minimale de 30 mill-équivalents exprimée en NaOH	420 mg/l
― bières brunes de type oud bruin	420 mg/l
― bière à valeur énergétique réduite	150 mg/l
― boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	420 mg/l
― boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume	420 mg/l
― fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg/kg
― préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	600 mg/kg
― conserves de fruits et légumes aigres-douces	600 mg/kg
― conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	600 mg/kg
― Feinkostsalat	600 mg/kg
― moutarde	600 mg/kg
― préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d'une journée	600 mg/kg
― préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale	600 mg/kg
― compléments alimentaires liquides	450 mg/kg
― compléments alimentaires solides	1 440 mg/kg
― compléments alimentaires à base de vitamines et/ou éléments minéraux sous forme de sirop ou à mâcher	3 750 mg/kg

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