Codes, lois et règlements

Arrêté du 1 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-170 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A SCIER, A LAME DE SCIE CIRCULAIRE, DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES.

Arrêté du 1 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-170 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A SCIER, A LAME DE SCIE CIRCULAIRE, DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES.

GENERALITES.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES COMMUNES A TOUTES LES MACHINES A SCIER, A LAME DE SCIE CIRCULAIRE

REALISATION, FIXATION ET MARQUAGE DES COUTEAUX DIVISEURS.

DIAMETRE DES FLASQUES DE MONTAGE DES LAMES DE SCIE.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT CERTAINES CATEGORIES DE MACHINES A SCIER

DIMENSIONS DES TABLES DE SCIAGE.

PROTECTION CONTRE LA PROJECTION D'ESQUILLES DE BOIS.