Arrêté du 2 juillet 2003 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France travaillant selon des cycles hebdomadaires et annuels

• Article 1
• Article 1
• Article 2
• Article 8

TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES.

TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL.

TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE ET AU CYCLE ANNUEL.

TITRE IV : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.

TITRE V : EXÉCUTION ET PUBLICATION.