Arrêté du 12 décembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIFS A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
Arrêté du 12 décembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIFS A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE