Codes, lois et règlements

Arrêté du 5 octobre 1981 MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2A DE L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 31-10-1980 PORTANT ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES POUR LES PROGRAMMES DE L'ENSEIGNEMENT OPTIONNEL TECHNOLOGIQUE SPECIALISE D'ARTS APPLIQUES

Arrêté du 5 octobre 1981 MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2A DE L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 31-10-1980 PORTANT ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES POUR LES PROGRAMMES DE L'ENSEIGNEMENT OPTIONNEL TECHNOLOGIQUE SPECIALISE D'ARTS APPLIQUES