Arrêté du 29 février 1980 RELATIVES AUX TRAVAUX DE DECORATION DANS LES CONSTRUCTIONS SPORTIVES ET SOCIO-EDUCATIVES REALISEES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS, DONT L'ETAT EST PROPRIETAIRE
Arrêté du 29 février 1980 RELATIVES AUX TRAVAUX DE DECORATION DANS LES CONSTRUCTIONS SPORTIVES ET SOCIO-EDUCATIVES REALISEES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS, DONT L'ETAT EST PROPRIETAIRE