Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Conseil de perfectionnement

Chapitre III : Conditions d'admission

Chapitre IV : Organisation pédagogique

Chapitre V : Exécution