Arrêté du 3 février 1984 DES PERSONNELS ASSIMILES AUX PROFESSEURS,MAITRES-ASSISTANTS,CHEFS DE TRAVAUX ET ASSISTANTS DES UNIVERSITES POUR LEUR RATTACHEMENT AUX COLLEGES ELECTORAUX CONSTITUES EN APPLICATION DU DECRET 83399 DU 18-05-1983 RELATIF AUX COMMISSIONS DE SPECIALITE ET D'ETABLISSEMENT
Arrêté du 3 février 1984 DES PERSONNELS ASSIMILES AUX PROFESSEURS,MAITRES-ASSISTANTS,CHEFS DE TRAVAUX ET ASSISTANTS DES UNIVERSITES POUR LEUR RATTACHEMENT AUX COLLEGES ELECTORAUX CONSTITUES EN APPLICATION DU DECRET 83399 DU 18-05-1983 RELATIF AUX COMMISSIONS DE SPECIALITE ET D'ETABLISSEMENT