Arrêté du 19 novembre 1979 NOMBRE DE NOMINATIONS DE PROFESSEURS SUSCEPTIBLES D'ETRE PRONONCEES, AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1978-1980, EN APPLICATION DU DECRET 75-1006 DU 31 OCTOBRE 1975 MODIFIANT LE DECRET 69-493 DU 30 MAI 1969 PORTANT STATUT DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE ET FIXANT DES CONDITIONS EXCEPTIONNELLES D'ACCES A CE CORPS. APPLICATION DE L'ART. 5 : 212. APPLICATION DE L'ART. 10 : 4 100
Arrêté du 19 novembre 1979 NOMBRE DE NOMINATIONS DE PROFESSEURS SUSCEPTIBLES D'ETRE PRONONCEES, AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1978-1980, EN APPLICATION DU DECRET 75-1006 DU 31 OCTOBRE 1975 MODIFIANT LE DECRET 69-493 DU 30 MAI 1969 PORTANT STATUT DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE ET FIXANT DES CONDITIONS EXCEPTIONNELLES D'ACCES A CE CORPS. APPLICATION DE L'ART. 5 : 212. APPLICATION DE L'ART. 10 : 4 100