Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs

Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs

TITRE Ier : ORGANISATION DE L'ÉCOLE

TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION

Section 1 : Conditions générales d'admission

Section 2 : Jury d'admission

Section 3 : Statut des élèves

TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME

Section 1 : Plan d'enseignement

Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances

Section 3 : Jury d'attribution du diplôme

Section 4 : Attribution du diplôme

TITRE IV : APPLICATION