Codes, lois et règlements

Arrêté du 23 décembre 1992 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome

Arrêté du 23 décembre 1992 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome