Codes, lois et règlements

Arrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN ENNOBLISSEMENT TEXTILE

Arrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN ENNOBLISSEMENT TEXTILE