Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
TEXTE_VERSION
TEXTELR
Codes, lois et règlements
Arrêté du 25 mars 1985 PORTANT FIXATION POUR L'EXERCICE 1984,DES TAUX DE CALCUL DES SUBVENTIONS PROPORTIONNELLES AUX SALLES D'ART ET D'ESSAI
Données brutes
Montrer les articles
Arrêté du 25 mars 1985 PORTANT FIXATION POUR L'EXERCICE 1984,DES TAUX DE CALCUL DES SUBVENTIONS PROPORTIONNELLES AUX SALLES D'ART ET D'ESSAI