Codes, lois et règlements

Arrêté du 1 juin 1982 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES,DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DANS LA SERIE F9 (ENERGIE ET EQUIPEMENT)

Arrêté du 1 juin 1982 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES,DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DANS LA SERIE F9 (ENERGIE ET EQUIPEMENT)