Arrêté du 30 septembre 1957 MODIFICATION DE L'A. DU 30 décembre 1954 ET DU DOCUMENT ANNEXE QUI PREND LE NOM DE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES DE TRAVAUX DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ETC (ARTICLES MODIFIES : 1, 2, 7, 10, 19, 23, 27, 80, 82 PLUS L'EN-TETE DE L'ARRETE ET LA DENOMINATION DU CHAPITRE IV DU TITRE 2
Arrêté du 30 septembre 1957 MODIFICATION DE L'A. DU 30 décembre 1954 ET DU DOCUMENT ANNEXE QUI PREND LE NOM DE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES DE TRAVAUX DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ETC (ARTICLES MODIFIES : 1, 2, 7, 10, 19, 23, 27, 80, 82 PLUS L'EN-TETE DE L'ARRETE ET LA DENOMINATION DU CHAPITRE IV DU TITRE 2