Codes, lois et règlements

Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue

Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue

TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES

TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT

TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES