Arrêté du 5 juin 1963 CLASSEMENT TERRITORIAL DES SERVICES ACADEMIQUES DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 11 DU DECRET 601269 DU 01-12-1960
Arrêté du 5 juin 1963 CLASSEMENT TERRITORIAL DES SERVICES ACADEMIQUES DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 11 DU DECRET 601269 DU 01-12-1960