Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins

Arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Recherche des animaux tuberculeux

Section 1 : Recherche en élevage

Section 2 : Recherche post mortem

Chapitre III

Section 1 : Définitions relatives aux animaux et aux troupeaux des espèces de bovinés d'élevage

Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement

Chapitre IV : Dispositions applicables lors des introductions

Chapitre V : Mesures de police sanitaire

Section 1 : Mise en évidence d'un troupeau infecté

Section 2 : Mesures générales applicables dans les troupeaux infectés

Section 3 : Assainissement des troupeaux infectés

Chapitre VI : Dispositions relatives à la tuberculose caprine

Chapitre VII : Prophylaxie médicale de la paratuberculose bovine et caprine

Chapitre VIII : Dispositions finales