Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1987 modifié relatif aux conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien

Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1987 modifié relatif aux conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien

« Chapitre V « Entretien « 5.1. Généralités

« 5.2. Aptitude au vol

« 5.3. Contrôle par les services compétents

« 5.4. Spécifications d’entretien

« 5.5. Manuel d’entretien

« 5.6. Encadrement technique

« 5.7. Responsable technique

« 5.8. Demande de travaux

« 5.9. Compte rendu matériel (C.R.M.)

« 5.10. Approbation pour remise en service (A.P.R.S.)

« 5.11. Documentation

« 5.12. Suivi technique

« 5.13. Analyse et contrôle des résultats

« 5.14. Vols de contrôle

« ANNEXE V « Entretien « 1. Canevas des spécifications d’entretien « A. - Généralités

« B. - Brochure descriptive
« C. - Règles et procédures

« 2. Manuel d’entretien « 2.1. Définition

« 2.2. Contenu

« 2.3. Langue de rédaction

« 2.4. Dépôt

« 2.5. Acceptation du manuel

« 2.6. Modification du manuel

2.7. Cessation d’utilisation du manuel