{ "texte_version": { "JORFTEXT000000353343": { "SM": { "CONTENU": "LE MODULE DE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES DE 1ERE ANNEE DE 1ER CYCLE DES ETUDES MEDICALES DEFINI A L'ART. 12 DE L'ARRETE DU 18-03-1992 DOIT PRIVILEGIER,DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS THEMATIQUES DES ENSEIGNEMENTS DU 1ER CYCLE ET DE LA 1ERE ANNEE DU 2EME CYCLE DES ETUDES MEDICALES PRECISEES A LA SECTION VIII DE L'ARRETE DU 19-10-1993,LES ENSEIGNEMENTS PERMETTANT AUX ETUDIANTS:
D'ACQUERIR LES OUTILS DE BASE DE LA SOCIOLOGIE,DE LA PSYCHOLOGIE SOCIALE,DE LA DEMOGRAPHIE,DU DROIT NATIONAL,EUROPEEN ET INTERNATIONAL,DE L'ECONOMIE,DE LA COMMUNICATION ET DE L'INFORMATION;
D'ABORDER LES GRANDES QUESTIONS D'ETHIQUE DANS LA SOCIETE.
LES UNITES DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE MEDECINE PEUVENT DE PLUS PROPOSER AUX AUTORITES UNIVERSITAIRE COMPETENTES DE DEFINIR,DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS THEMATIQUES PRECITEES,DES THEMES A ETUDIER PENDANT L'ANNEE,NOTAMMENT DANS LE DOMAINE DE L'ANTHROPOLOGIE ET DE L'ECONOMIE DES SYSTEMES DE SANTE,AVEC UNE LISTE D'OUVRAGES A CONSULTER OU UNE SERIE DE CONFERENCES.
CES ENSEIGNEMENTS ONT POUR BUT DE DEVELOPPER CHEZ LES ETUDIANTS UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE DES PROBLEMES DE LA SOCIETE ET DE SUSCITER LEUR REFLEXION SUR LA PLACE DE LEUR FUTURE PRATIQUE DANS UN CONTEXTE ELARGI,DU FAIT QUE CES ENSEIGNEMENTS RELEVENT DE DIVERSES DISCIPLINES,ILS SONT ASSURES AVEC LE CONCOURS D'UNIVERSITAIRES DES DISCIPLINES CONCERNEES.
LES ENSEIGNEMENTS DU MODULE DE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES DE 1ERE ANNEE DES ETUDES MEDICALES PEUVENT NE COMPORTER QUE DES ENSEIGNEMENTS DIRIGES DE CARACTERE METHODOLOGIQUE.
L'EVALUATION DU MODULE DE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES NE DOIT COMPORTER QUE DES EPREUVES REDACTIONNELLES,CORRIGEES AVEC LE CONCOURS DES UNIVERSITAIRES AYANT PARTICIPE A L'ENSEIGNEMENT.ELLE DOIT PERMETTRE DE MESURER L'ACQUISITION DES CONNAISSANCES DE BASE LISTEES AU 1EREMENT DE L'ART. 1 ET CELLES NECESSAIRES A LA COMPREHENSION DES QUESTIONS ET DES THEMES DEFINIS AU 2EMEMENT DU MEME ARTICLE.ELLE DOIT PERMETTRE D'APPRECIER LES CAPACITES D'ANALYSE ET DE REFLEXION DES ETUDIANTS.SES MODALITES EN SONT FIXEES AU PLUS TARD A LA FIN DU 1ER MOIS DE L'ANNEE D'ENSEIGNEMENT ET ELLES NE PEUVENT ETRE MODIFIEES EN COURS D'ANNEE.
LES MODALITES DU PRESENT ARRETE S'APPLIQUENT A COMPTER DE LA RENTREE UNIVERSITAIRE 1995-1996." }, "ABRO": { "CONTENU": "TEXTE TOTALEMENT ABROGE" }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000344668", "#text": "Arrêté du 18 mars 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000344668", "@nortexte": "MENZ9200733A", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-03-18" }, { "@id": "JORFTEXT000000480347", "#text": "Arrêté du 19 octobre 1993", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000480347", "@nortexte": "RESK9300570A", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-10-19" }, { "@id": "JORFTEXT000000202657", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000202657", "@nortexte": "MENU9703130A", "@typelien": "ABROGE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1997-09-30" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 2 mai 1995", "MCS_TXT": { "MC": [ "ENSEIGNEMENT SUPERIEUR", "RECHERCHE", "ETUDES MEDICALES", "1ER CYCLE", "1ERE ANNEE", "MODULE", "SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES", "UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE", "UFR", "MEDECINE", "EVALUATION", "EPREUVE", "ORGANISATION", "ORIENTATION", "ORIENTATION THEMATIQUE" ] }, "TITREFULL": "Arrêté du 2 mai 1995 relatif au module de sciences humaines et sociales de la première année de premier cycle des études médicales" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000353343", "NOR": "RESK9500703A", "DATE_PUBLI": "1995-05-11", "DATE_TEXTE": "1995-05-02", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°110 du 11 mai 1995", "PAGE_DEB_PUBLI": 7884, "PAGE_FIN_PUBLI": 19950511 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000353343", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/35/33/JORFTEXT000000353343.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9950511P63" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué à la santé, porte-parole du Gouvernement,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur; Vu l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales;
Vu l'arrêté du 19 octobre 1993 relatif aux orientations thématiques des enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 avril 1995,
Arrêtent:
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 2 mai 1995.
\n

Le ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général des enseignements supérieurs,

J.-P. BARDET

Le ministre délégué à la santé,
porte-parole du Gouvernement,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD" } }, "JORFTEXT000000202657": { "SM": { "CONTENU": "MODIFICATION DES ART. 5,6,12 ET 14 DE L'ARRETE DE 1992 PRECITE ET ABROGATION DE L'ARRETE DE 1995 SUSVISE:
ART. 5: IL EST INSERE,ENTRE LE 2EME ET LE 3EME AL.,UN AL. AINSI REDIGE: LES EPREUVES PORTANT SUR LE MODULE DE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES DEFINI A L'ART. 12 CI-DESSOUS DOIVENT ETRE DE CARACTERE REDACTIONNEL.TOUTES LES EPREUVES DE CARACTERE REDACTIONNEL DOIVENT FAIRE L'OBJET D'UNE DOUBLE CORRECTION.L'ACCES DES ETUDIANTS A LEURS COPIES N'EST POSSIBLE QU'UNE FOIS LES NOTES DEFINITIVEMENT ARRETEES PAR LE JURY.
AVANT LE DERNIER AL.,IL EST AJOUTE UN AL. REDIGE COMME SUIT: UNE FOIS LA LISTE DE CLASSEMENT ETABLIE,LES ETUDIANTS CLASSES EN RANG UTILE CHOISISSENT EN FONCTION DE LEUR RANG DE CLASSEMENT LES ETUDES QU'ILS SOUHAITENT POURSUIVRE SOIT EN MEDECINE,SOIT EN ODONTOLOGIE;
ART. 6 COMPLETE PAR L'AL. SUIVANT: LES ETUDIANTS CLASSES EN RANG UTILE,QUI N'ONT PAS OBTENU LE DROIT DE POURSUIVRE LES ETUDES QU'ILS ENVISAGENT A L'ISSUE DE LA 1ERE ANNEE DE 1ER CYCLE DES ETUDES MEDICALES,DOIVENT RENONCER A L'ADMISSION EN MEDECINE OU EN ODONTOLOGIE A LAQUELLE ILS POUVAIENT PRETENDRE S'ILS SE REINSCRIVENT EN 1ERE ANNEE DU 1ER CYCLE DES ETUDES MEDICALES;
ART. 12 (AL. 2): L'ENSEIGNEMENT DE LA 1ERE ANNEE COMPORTE EGALEMENT UN MODULE DE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES DONT LE CONTENU,ARRETE PAR L'UNIVERSITE,EST PORTE A LA CONNAISSANCE DES ETUDIANTS AU PLUS TARD A LA FIN DU 1ER MOIS DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE;
ART. 14 (AL. 2): LE COEFFICIENT DES EPREUVES PORTANT SUR LE MODULE DE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES DOIT ETRE AU MOINS EGAL A 20% DES COEFFICIENTS.
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES A TOUS LES ETUDIANTS S'INSCRIVANT EN 1ERE ANNEE DU 1ER CYCLE DES ETUDES MEDICALES A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1997-1998." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000344668", "#text": "Arrêté du 18 mars 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000344668", "@nortexte": "MENZ9200733A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-03-18" }, { "@id": "JORFTEXT000000353343", "#text": "Arrêté du 2 mai 1995", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000353343", "@nortexte": "RESK9500703A", "@typelien": "ABROGE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1995-05-02" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 30 septembre 1997", "MCS_TXT": { "MC": [ "EDUCATION NATIONALE", "SANTE PUBLIQUE", "ETUDES MEDICALES", "PREMIER CYCLE", "2EME CYCLE", "INSCRIPTION", "1ERE ANNEE", "CANDIDATURE", "CANDIDAT", "DIPLOME D'ETAT", "DOCTEUR EN MEDECINE", "DISCIPLINE", "ETUDES", "ODONTOLOGIE", "ORGANISATION", "MODULE", "SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES", "EPREUVE", "COEFFICIENT", "ADMISSION", "CLASSEMENT", "LISTE" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE", "TITREFULL": "Arrêté du 30 septembre 1997 modifiant l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales et abrogeant l'arrêté du 2 mai 1995 relatif au module de sciences humaines et sociales de la première année de premier cycle des études médicales" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000202657", "NOR": "MENU9703130A", "DATE_PUBLI": "1997-10-28", "DATE_TEXTE": "1997-09-30", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°251 du 28 octobre 1997", "PAGE_DEB_PUBLI": 15644, "PAGE_FIN_PUBLI": 281097 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000202657", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/20/26/JORFTEXT000000202657.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9971028P6" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé,
Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée de l'enseignement supérieur ; Vu l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 1997,
Arrêtent :
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 30 septembre 1997.
\n

Le ministre de l'éducation nationale,

de la recherche et de la technologie,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des enseignements supérieurs,

C. Forestier

Le ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. Girard

Le secrétaire d'Etat à la santé,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J.-F. Girard

" } }, "JORFTEXT000000344668": { "SM": { "CONTENU": "APPLICATION DES ART. 14, 17, 31 ET 32 DE LA LOI 84-52.\nTexte partiellement abrogé : art. 10." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000692733", "#text": "Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000692733", "@numtexte": "84-52", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "LOI", "@datesignatexte": "1984-01-26" }, { "@id": "JORFARTI000001867788", "@num": "17", "#text": "Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 - art. 17", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000692733", "@numtexte": "84-52", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "LOI", "@datesignatexte": "1984-01-26" }, { "@id": "JORFARTI000002471311", "@num": "31", "#text": "Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 - art. 31", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000692733", "@numtexte": "84-52", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "LOI", "@datesignatexte": "1984-01-26" }, { "@id": "JORFARTI000001492503", "@num": "32", "#text": "Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 - art. 32", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000692733", "@numtexte": "84-52", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "LOI", "@datesignatexte": "1984-01-26" }, { "@id": "JORFTEXT000000480347", "#text": "Arrêté du 19 octobre 1993", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000480347", "@nortexte": "RESK9300570A", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-10-19" }, { "@id": "LEGITEXT000030343440", "#text": "Arrêté du 19 octobre 1993 (V)", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000480347", "@nortexte": "RESK9300570A", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-10-19" }, { "@id": "JORFTEXT000000731184", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000731184", "@nortexte": "RESK9400686A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1994-04-21" }, { "@id": "JORFTEXT000000529986", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000529986", "@nortexte": "RESK9400707A", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1994-09-27" }, { "@id": "JORFTEXT000000353343", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000353343", "@nortexte": "RESK9500703A", "@typelien": "APPLICATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1995-05-02" }, { "@id": "JORFTEXT000000354373", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000354373", "@nortexte": "RESK9500704A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1995-05-02" }, { "@id": "JORFTEXT000000202657", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000202657", "@nortexte": "MENU9703130A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1997-09-30" }, { "@id": "JORFTEXT000000209582", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000209582", "@nortexte": "MENS9803407A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1999-01-05" }, { "@id": "JORFTEXT000000782405", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000782405", "@nortexte": "MENS0202666A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2002-11-13" }, { "@id": "LEGIARTI000020705387", "#text": "Décret n°2009-628 du 6 juin 2009 - art. 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Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur;
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée de l'enseignement supérieur; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 février 1992,
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 18 mars 1992.
\n

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD" } }, "JORFTEXT000000480347": { "SM": { "CONTENU": "
LES ENSEIGNEMENTS DU 1ER CYCLE ET DE LA 1ERE ANNEE DU 2EME CYCLE DES ETUDES MEDICALES SONT ORGANISEES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES TITRES II ET III,SECTIONS 1 ET 2 DE L'ARRETE DU 18-03-1992 RELATIF A L'ORGANISATION DU 1ER CYCLE ET DE LA 1ERE ANNEE DU 2EME CYCLE DES ETUDES MEDICALES.
L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS,LA REPARTITION DES DISCIPLINES ET ENSEMBLES DISCIPLINAIRES ENTRE LES ANNEES,LES VOLUMES HORAIRES DE CHAQUE ENSEIGNEMENT,LA PART RESPECTIVE DES ENSEIGNEMENTS THEORIQUES DIRIGES ET PRATIQUES ET LA LISTE DES ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS ACCESSIBLES AUX ETUDIANTS SONT FIXES PAR LES INSTANCES COMPETENTES A L'UNIVERSITE DANS LAQUELLE LES ETUDIANTS SONT INSCRITS,DANS LE RESPECT DES DISPOSITIONS DES ART. 11 A 13 ET 17 A 20 DE L'ARRETE SUSVISE.
LES ORIENTATIONS THEMATIQUES DES ENSEIGNEMENTS MENTIONNES A L'ART. 1 DU PRESENT ARRETE SONT PRECISEES EN ANNEXE.
ELLES SONT PRESENTEES PAR SECTIONS INTEGRANT LE PROGRAMME DE PLUSIEURS DISCIPLINES,CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 9 DE L'ARRETE PRECITE.
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