Loi du 26 mai 1941 DITE BOROTRA RELATIVE AU RECENSEMENT,A LA PROTECTION ET A L'UTILISATION DES LOCAUX ET TERRAINS DE SPORT,BASSIN DE NATATION ET DES PISCINES
Loi du 26 mai 1941 DITE BOROTRA RELATIVE AU RECENSEMENT,A LA PROTECTION ET A L'UTILISATION DES LOCAUX ET TERRAINS DE SPORT,BASSIN DE NATATION ET DES PISCINES