{ "texte_version": { "JORFTEXT000000231610": { "SM": { "CONTENU": "Modification des arrêtés des 27-03-1991, 10-07-1992, 10-06-1994 et 01-08- 1997 conformément à l'annexe du présent arrêté." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000170637", "#text": "Arrêté du 27 mars 1991", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000170637", "@nortexte": "MENL9100609A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1991-03-27" }, { "@id": "JORFTEXT000000541550", "#text": "Arrêté du 10 juillet 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000541550", "@nortexte": "MENL9203067A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-07-10" }, { "@id": "JORFTEXT000000182932", "#text": "Arrêté du 10 juin 1994", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000182932", "@nortexte": "MENL9401056A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1994-06-10" }, { "@id": "JORFTEXT000000201878", "#text": "Arrêté du 1 août 1997", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000201878", "@nortexte": "SCOL9702221A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1997-08-01" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 1 juillet 2002", "MCS_TXT": { "MC": [ "JEUNESSE", "EDUCATION NATIONALE", "RECHERCHE", "ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE", "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", "SECOND DEGRE", "LYCEE", "SERIE", "SERIE TECHNOLOGIQUE", "SPECIALITE", "MATHEMATIQUES", "PROGRAMME", "EPREUVE", "ORGANISATION D'ETUDE" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE", "TITREFULL": "Arrêté du 1er juillet 2002 portant modification des programmes des enseignements des mathématiques dans les séries technologiques du lycée" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000231610", "NOR": "MENE0201547A", "DATE_PUBLI": "2002-07-10", "DATE_TEXTE": "2002-07-01", "NUM_SEQUENCE": 15, "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°159 du 10 juillet 2002", "PAGE_DEB_PUBLI": 11787, "PAGE_FIN_PUBLI": 11787 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000231610", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/23/16/JORFTEXT000000231610.xml", "ID_ELI": "https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/1/MENE0201547A/jo/texte", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AM0020710P15" } }, "VISAS": { "CONTENU": "

\n
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7, F8, F9, F10, F12 ;
Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale G et H ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série STT ;
Vu l'arrêté du 10 juin 1994 relatif au programme de mathématiques de la classe terminale des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité arts appliqués en série STI ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité génie optique en série STI ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 28 mai 2002 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 juin 2002,
Arrête :

" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "

Fait à Paris, le 1er juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar

" } }, "JORFTEXT000000170637": { "SM": { "CONTENU": "REMPLACE LES PROGRAMMES FIGURANT EN ANNEXE DES ARRETES DES 05-08-1985 ET 30-07-1986 PAR CEUX Y ANNEXES.
ENTREE EN VIGUEUR: RENTREE 1991 (CLASSES DE PREMIERE),RENTREE 1992 (CLASSES TERMINALES).
LE PRESENT ARRETE ET SON ANNEXE SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE." }, "TP": { "CONTENU": "(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 2 mai 1991, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
" }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000320114", "#text": "Arrêté du 5 août 1985", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000320114", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1985-08-05" }, { "@id": "JORFTEXT000000497180", "#text": "Arrêté du 5 août 1985", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000497180", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1985-08-05" }, { "@id": "JORFTEXT000000663743", "#text": "Arrêté du 30 juillet 1986", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000663743", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1986-07-30" }, { "@id": "JORFTEXT000000841268", "#text": "Arrêté du 30 juillet 1986", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000841268", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1986-07-30" }, { "@id": "JORFTEXT000000231610", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000231610", "@nortexte": "MENE0201547A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2002-07-01" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 27 mars 1991", "MCS_TXT": { "MC": [ "ENSEIGNEMENT", "SECOND DEGRE", "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", "ENSEIGNEMENT TECHNIQUE", "BACCALAUREAT DE TECHNICIEN", "TERMINALE", "CLASSE DE PREMIERE", "MATHEMATIQUE", "PROGRAMME", "TECHNIQUE INFORMATIQUE" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE", "TITREFULL": "Arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale G et H" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000170637", "NOR": "MENL9100609A", "DATE_PUBLI": "1991-04-05", "DATE_TEXTE": "1991-03-27", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°81 du 5 avril 1991", "PAGE_DEB_PUBLI": 4566 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000170637", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/17/06/JORFTEXT000000170637.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9910405P5" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le décret no 83-369 du 4 mai 1983, portant réforme du baccalauréat de l'enseignement du second degré;
Vu le décret no 68-1008 du 20 novembre 1968 modifié relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat technologique;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 relatif au règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 2 octobre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 14 juin 1985, relatif à l'organisation et aux horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées, des enseignements sanctionnés par le baccalauréat de technicien dans la série H Techniques informatiques;
Vu l'arrêté du 8 mars 1983, modifié notamment par l'arrêté du 14 juin 1985, relatif à l'organisation et aux horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées, des enseignements sanctionnés par le baccalauréat de technicien dans les séries G1 (Techniques administratives),
G2 (Techniques quantitatives de gestion) et G3 (Techniques commerciales);
Vu les arrêtés du 5 août 1985 relatifs aux programmes de mathématiques des classes de première G et H;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu les arrêtés du 30 juillet 1986 relatifs aux programmes de mathématiques des classes terminales G2, G3 etH;
Vu l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation dans les lycées; Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 mars 1991,
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 27 mars 1991.
\n

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

A. LEGRAND

" } }, "JORFTEXT000000182932": { "SM": { "CONTENU": "LES PROGRAMMES DE MATHEMATIQUES DES CLASSES TERMINALES DES SERIES ES,L,S,SMS,STI,STL ET STT SONT FIXES EN ANNEXE AU PRESENT ARRETE.LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE ENTRERONT EN APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1994-1995." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000199357", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000199357", "@nortexte": "MENL9701319A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1997-05-15" }, { "@id": "LEGIARTI000019867168", "@num": "4", "#text": "Arrêté du 3 mai 1999 - art. 4 (Ab)", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000760235", "@nortexte": "AGRA9900880A", "@typelien": "CITATION", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1999-05-03" }, { "@id": "JORFTEXT000000217314", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000217314", "@nortexte": "MENE0002057A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2000-08-09" }, { "@id": "JORFTEXT000000231610", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000231610", "@nortexte": "MENE0201547A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2002-07-01" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 10 juin 1994", "MCS_TXT": { "MC": [ "EDUCATION NATIONALE", "ENSEIGNEMENT", "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", "SECOND DEGRE", "BACCALAUREAT", "CLASSE DE TERMINALE", "SERIE L", "SERIE ES", "SERIE S", "SERIE SMS", "SERIE STI", "SERIE STL", "SERIE STT", "PROGRAMME", "MATHEMATIQUES" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE", "TITREFULL": "Arrêté du 10 juin 1994 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000182932", "NOR": "MENL9401056A", "DATE_PUBLI": "1994-06-22", "DATE_TEXTE": "1994-06-10", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°143 du 22 juin 1994", "PAGE_DEB_PUBLI": 8973, "PAGE_FIN_PUBLI": 19940622 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000182932", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/18/29/JORFTEXT000000182932.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9940622P16" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du 31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat technologique;
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu les arrêtés du 27 mars 1991 relatifs aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale A, B, C, D, E, F, G, H;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées,
sanctionnés par le baccalauréat général;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries: SMS, STI, STL, STT;
Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 mars 1994,
Arrête:
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 10 juin 1994.
\n

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

C. FORESTIER

\n
" } }, "JORFTEXT000000201878": { "SM": { "CONTENU": "LE PROGRAMME D'ENSEIGNEMENT DE MATHEMATIQUES DES CLASSES DE 1ERE ET TERMINALE,PREPARANT LA SPECIALITE GENIE OPTIQUE DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES (STI) EST FIXE EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE.
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE ENTRENT EN APPLICATION A COMPTER DE:
LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1997-1998,EN CE QUI CONCERNE LA CLASSE DE 1ERE;
LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1998-1999,EN CE QUI CONCERNE LA CLASSE TERMINALE.
LE PRESENT ARRETE,AU FUR ET A MESURE DE SON APPLICATION,ABROGE TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000217314", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000217314", "@nortexte": "MENE0002057A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2000-08-09" }, { "@id": "JORFTEXT000000231610", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000231610", "@nortexte": "MENE0201547A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2002-07-01" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 1 août 1997", "MCS_TXT": { "MC": [ "EDUCATION NATIONALE", "ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE", "MATHEMATIQUES", "SECOND DEGRE", "BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE", "CLASSE DE PREMIERE", "CLASSE DE TERMINALE", "SERIE", "SCIENCES ET TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES", "STI", "SPECIALITE", "GENIE OPTIQUE", "LISTE", "PROGRAMME", "EPREUVE", "EPREUVE OBLIGATOIRE" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE", "TITREFULL": "Arrêté du 1er août 1997 fixant le programme d'enseignement de mathématiques des classes de première et terminale préparant la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI)" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000201878", "NOR": "SCOL9702221A", "DATE_PUBLI": "1997-08-12", "DATE_TEXTE": "1997-08-01", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°186 du 12 août 1997", "PAGE_DEB_PUBLI": 11976, "PAGE_FIN_PUBLI": 19970812 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000201878", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/20/18/JORFTEXT000000201878.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9970812P15" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Vu le code de l'enseignement technique ;
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique ;
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifiée relative à l'éducation ;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985 ;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 25 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel ;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public ;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;
Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifié relative à l'éducation ;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du 31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement ;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves ;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7', F8, F9, F10 et F12 ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées, conduisant au baccalauréat technologique, série Sciences et technologies industrielles (STI) ;
Vu l'arrêté du 10 juin 1994 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL et STT ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 portant création d'une spécialité Génie optique dans la série Sciences et technologies industrielles (STI) du cycle terminal des lycées d'enseignement général et technologique et fixant les horaires des enseignements des classes de première et terminale relevant de cette spécialité ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du jeudi 3 juillet 1997 et du vendredi 4 juillet 1997,
Arrête :
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 1er août 1997.
\n

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges,

A. Boissinot

\n
" } }, "JORFTEXT000000541550": { "SM": { "CONTENU": "LISTE DES ENSEIGNEMENTS DES MATIERES DOMINANTES,DISPENSES CONFORMEMENT AUX PROGRAMMES ANNEXES (PUBLIES AU BO DU 06-08-1992).
APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 1993-1994,EN CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE ET DE LA RENTREE SCOLAIRE 1994-1995 EN CE QUI CONCERNE LES CLASSES TERMINALES." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000727033", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000727033", "@nortexte": "MENL9304667A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-03-09" }, { "@id": "JORFTEXT000000362156", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000362156", "@nortexte": "MENL9305646A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-09-15" }, { "@id": "JORFTEXT000000217318", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000217318", "@nortexte": "MENE0002063A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2000-08-09" }, { "@id": "JORFTEXT000000231610", "#text": "Arrêté", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000231610", "@nortexte": "MENE0201547A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "2002-07-01" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 10 juillet 1992", "MCS_TXT": { "MC": [ "EDUCATION NATIONALE", "ENSEIGNEMENT", "SECOND DEGRE", "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", "CLASSE DE PREMIERE", "CLASSE DE TERMINALE", "BACCALAUREAT", "SERIE", "SCCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES", "PROGRAMME", "MATIERE" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE", "TITREFULL": "Arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série Sciences et technologies tertiaires" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000541550", "NOR": "MENL9203067A", "DATE_PUBLI": "1992-07-31", "DATE_TEXTE": "1992-07-10", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°176 du 31 juillet 1992", "PAGE_DEB_PUBLI": 10283 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000541550", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/54/15/JORFTEXT000000541550.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9920731P7" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le code de l'enseignement technique;
Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951 modifiée relative à l'enseignement des langues et dialectes locaux;
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique;
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques; Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu les décrets no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 au 31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 16 mars 1982 portant modification des programmes de certaines disciplines des classes de première et terminale sanctionnées par les baccalauréats de technicien de G1, G2, G3;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986 relatif aux programmes d'éducation physique et sportive des classes de seconde, première et terminale des lycées d'enseignement général et technique et des classes de première et deuxième année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 24 mars 1987 relatif au programme de grec moderne dans les lycées;
Vu l'arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées;
Vu l'arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux langues régionales des lycées;
Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique; Vu l'arrêté du 28 juin 1989 relatif au programme de danois dans les lycées; Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique; Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série Sciences et technologies tertiaires; Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives compétentes des 17 et 20 mars 1992;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 juillet 1992,
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 10 juillet 1992.
\n

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

C. FORESTIER

\n
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