Codes, lois et règlements

Arrêté du 30 décembre 1993 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome

Arrêté du 30 décembre 1993 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome